terminaux 

 

Il peut arriver que les gares, ports, aéroports et terminaux routiers constituent des obstacles à la circulation efficace des marchandises et des passagers. On s'attend de plus à ce que les investissements en infrastructures de transport continuent de progresser considérablement sur le plan international.

La complexité des régimes de réglementation peut toutefois poser un défi de taille pour des investissements importants. Plus que jamais, les conseils d'avocats ayant une expertise dans le domaine et une grande expérience dans le secteur des transports est indispensable.

Le groupe Transports de McMillan fournit des conseils juridiques expérimentés aux parties œuvrant dans des infrastructures de transport. Nos avocats spécialisés de l'industrie connaissent tous les aspects de l'industrie, des questions liées aux opérations, aux dossiers visant la construction d'infrastructures géantes. Nous avons aidé des clients à l'égard d'installations de marchandises de tous types, incluant à l'égard d'installations relatives au transbordement de conteneurs.

Les professionnels de McMillan contribuent au succès de leurs clients en :

  • les conseillant sur la structure, le financement et la construction de grands projets d'infrastructures dans les ports, y compris le capital-investissement, les infrastructures publiques et les partenariats public-privé (PPP)
  • négociant des ententes de manutention pour les entreprises qui utilisent ou exploitent de telles installations
  • les conseillant sur la privatisation des infrastructures
  • aidant à l'établissement, à la gouvernance, à la réglementation et au fonctionnement des autorités portuaires et aéroportuaires
  • aidant sur des questions relatives à la propriété de ports, à la protection de l'environnement, à l'utilisation des terres de la Couronne et à la fiscalité
Avril 2016
(seulement disponible en anglais)
Transportation Bulletin
2015
(seulement disponible en anglais)
American Bar Association's Transportation and Energy Industries Committee Newsletter
7 Mai 2014
Transportation of Coal: A Regulatory Perspective
(seulement disponible en anglais)
Mai 2011
(seulement disponible en anglais)
Transportation and Innovation: the Roles of Governments, Industry and Academia, Proceedings of the 46th Annual Conference of the Canadian Transportation Research Forum, Gatineau, Québec
16 Novembre 2007
(seulement disponible en anglais)
In Brief, Winter 2007/2008
23 Juillet 2007
(seulement disponible en anglais)
Lang Michener Transportation Alert
23 Juillet 2007
(seulement disponible en anglais)
Lang Michener Transportation Alert
Juin 2003
(seulement disponible en anglais)
Lang Michener In Brief