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Les gestionnaires de portefeuille, les gestionnaires de fonds d’investissement et les courtiers exercent leurs activités dans des marchés en évolution rapide régis par une foule de règles et règlements complexes. Une telle dynamique requiert des connaissances juridiques et des conseils pratiques qui favorisent le succès dans un environnement concurrentiel.

L’équipe Fonds d’investissement et gestion d’actifs de McMillan est très reconnue pour son expertise approfondie, tant sur le plan transactionnel que réglementaire, et s’impose dans des domaines de pratique connexes comme les affaires réglementaires, les produits dérivés et la fiscalité.

Nous sommes les conseillers de confiance d’un grand nombre d’institutions financières, de gestionnaires de fonds d’investissement, de gestionnaires de portefeuille, de courtiers et de fournisseurs de services canadiens et étrangers. Nous aidons les clients à comprendre le régime de réglementation canadien en constante évolution, et les obligations qui en découlent. Ils sont ainsi en mesure de faire face à leurs obligations, de s’y préparer et de s’y adapter pour pouvoir être proactifs dans l’exploitation de leur entreprise.

Nous travaillons régulièrement avec les acteurs du marché et les organismes de réglementation au montage et à la mise en marché de produits d’investissement. Occupant une position d’avant-plan, nos avocats assument des rôles de direction dans des groupes sectoriels clés. Nous avons ainsi un point de vue incomparable — et une influence directe — sur les développements de la réglementation et du marché touchant les entreprises de nos clients.

Nos avocats sont expérimentés dans un large éventail de transactions et de questions récurrentes :

placements de tous types de fonds (privés) mis en commun, tant canadiens qu’offshore, par voie de placements privés, dont des fonds principaux et des structures faisant l’objet d’un traitement fiscal avantageux
billets liés et programmes de billets structurés et de billets à moyen terme canadiens offerts au moyen d’un prospectus
appels publics à l’épargne de fonds communs de placement traditionnels, fonds d’investissement à capital fixe, autres fonds négociés en bourse et fonds du marché à terme
fonds recourant à des produits dérivés hors cote ou négociés en bourse, et fonds d’investissement alternatifs, y compris les fonds de couverture
fonds multigestionnaires établis au Canada avec des gestionnaires de placements et des conseillers étrangers
facilitation de l’accès au marché institutionnel canadien pour des gestionnaires de fonds d’investissement domiciliés à l’étranger
gouvernance de fonds, transactions liées à des fusions et acquisitions, financements et réorganisations
conseils relatifs à la conformité à la réglementation, à la Norme canadienne 31‑103 sur les obligations et dispenses d'inscription et les obligations continues des personnes inscrites et à la compréhension des règles des membres de l’ACFM/MFDA et de l’OCRCVM; élaboration et mise à jour de politiques et règles de conformité et conseils dans le cadre d’enquêtes et de vérifications menées par des organismes de réglementation sectoriels
présentation de l’information sur les fonds et conformité