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Trois avocat.e.s leaders de McMillan enseignent les PPP à Osgoode cet automne

Actualités 16 Oct, 2023

Trois avocat.e.s leaders du groupe en droit de la construction et des infrastructures de McMillan sont des intervenant.e.s clés du programme de certificat axé sur le droit et la pratique en partenariats publics-privés (PPP) au Canada offert cet automne dans le cadre des programmes de premier plan en construction d’Osgoode Hall. Cette Faculté de droit est l’une des plus importantes et des plus respectées au Canada et offre une formation alliant rigueur académique et expérience juridique pratique.

Leaders reconnu.e.s dans le domaine, nos avocat.e.s Jason J. Annibale, Julie Han et Ahsan Mirza sont ravi.e.s d’offrir leur expertise aux professionnels des milieux juridique, commercial et technique. Nos avocat.e.s guideront les participants dans l’identification des principaux risques et des défis à entrevoir à différentes phases d’un projet en PPP. De plus, grâce aux connaissances théoriques et pratiques offertes par nos avocat.e.s, les membres de la profession augmenteront leur habileté à offrir des solutions d’affaires adaptées aux parties prenantes en PPP.

Contributions de McMillan

Jason J. Annibale est membre du conseil consultatif du programme de certificat en PPP. Il coprésidera le module relatif à la gestion et à la résolution des différends et présentera les mécanismes formels de résolution des différends, soit l’arbitrage et le litige. Il animera également l’activité interactive sur la résolution d’un différend relatif à un projet.

Codirigeant le groupe de la construction et des infrastructures de McMillan, Jason est reconnu comme l’un des meilleurs avocats canadiens dans les secteurs de la construction, des infrastructures et de l’énergie. Dans le cadre de litiges très complexes relevant du droit de la construction et d’opérations sophistiquées de financement de projets, il représente des clients de l’ensemble du secteur de la construction, notamment des autorités gouvernementales, des structures ad hoc, des prêteurs, des entrepreneurs et des propriétaires.

Julie Han, également codirigeante du groupe Construction et infrastructures de McMillan, discutera du processus d’approvisionnement du début à la fin d’une opération commerciale et des joueurs clés à chacune des phases. Dans le cadre de sa pratique, Julie fournit des conseils sur tous les aspects du droit des services financiers, y compris sur tous les types de transactions bilatérales syndiquées et complexes, en tirant parti de son expertise et d’un intérêt particulier pour les opérations de financement de projet. Sa vaste expérience dans ce secteur a été acquise notamment en assistant des partenaires du secteur privé, des parties financières et d’importants entrepreneurs relativement à des actifs en infrastructures de toutes catégories et dans plusieurs territoires au Canada.

Ahsan Mirza se joindra à Julie pour la discussion sur le processus d’approvisionnement d’une opération commerciale et dans le cadre d’une autre séance, dressera le portrait du domaine des infrastructures au Canada. Ahsan est un avocat spécialisé en droit des services financiers et bancaires possédant une expertise particulière en financement de projets. Sa pratique porte sur les PPP, les infrastructures publiques et les projets de prêts syndiqués garantis, et il a une expérience approfondie en développement et en financement de projets dans les secteurs de la construction et de l’énergie. Il a joué un rôle central dans plusieurs transactions canadiennes d’importance en matière de financement de projets et d’infrastructures.

À propos de l’équipe de financement de projets et de PPP de McMillan

Les avocat.e.s de McMillan ont conseillé des intervenants clés dans plus de 100 projets de PPP au Canada. Nous comprenons l’ensemble des défis qui peuvent découler d’un projet d’infrastructure en PPP, notamment le financement, la construction et les contrats de sous-traitance de l’exploitation, la fiscalité, l’approvisionnement, les lois municipales, les examens environnementaux, la réglementation, la consultation avec les parties prenantes locales et les litiges. L’équipe Financement de projets et PPP de McMillan fournit des services juridiques aux autorités publiques, à des consortiums et à des prêteurs concernant toutes les catégories d’actifs. Nous servons nos clients en nous appuyant sur une compréhension approfondie des principaux enjeux et des dernières tendances du marché.

Nous avons même rédigé le livre sur les PPP. Tim Murphy, chef de la direction de McMillan, est l’auteur de Public-Private Partnerships in Canada: Law Policy and Value for Money, publié par LexiNexis, le seul texte canadien sur les transactions en PPP dans lequel se trouve un chapitre sur la résolution des différends rédigé par Jason.

À propos du groupe de la construction de McMillan

Le groupe Construction de McMillan est reconnu par Chambers et jouit d’une des meilleures réputations au Canada. Les avocat.e.s du groupe adoptent une approche axée sur la résolution de problèmes afin d’intégrer à la fois la perspective des avocats et celle des procureurs pour en venir à des solutions créatives, complètes et pratiques aux défis des clients, que ce soit en ce qui concerne les transactions, les processus de règlement des différends ou la gestion des risques.


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