Adam Chisholm Photo
Adam Chisholm Photo
Adam Chisholm Photo

Adam Chisholm est un avocat plaidant chevronné et tenace reconnu pour son expertise des marchés financiers et des valeurs mobilières, de la propriété intellectuelle (PI) et du droit administratif et public. Il a dirigé des équipes devant tous les paliers judiciaires de l’Ontario, ainsi que devant la Cour fédérale et la Cour d’appel fédérale. Adam est reconnu comme « Étoile montante » par le répertoire juridique Lexpert et comme « Étoile en litige » par le répertoire Benchmark Litigation: Canada.  Il est également inclus sur la liste des 40 meilleurs avocats de moins de 40 ans de Benchmark.

Avocat plaidant expérimenté en matière de valeurs mobilières, Adam représente des clients dans le cadre d’opérations contestées, d’enquêtes et de procédures d’exécution devant la Commission des valeurs mobilières de l’Ontario. Il intervient également et plaide avec succès des affaires civiles concernant les périodes d’interdiction d’opérations sur titres et la responsabilité des administrateurs de sociétés.

Spécialisé en propriété intellectuelle, notamment en litiges relatifs aux marques de commerce, Adam plaide dans le cadre de dossiers de contrefaçon et portant sur d’autres dispositions de la Loi sur les marques de commerce. Il agit autant pour le compte de petites sociétés fermées que de grandes sociétés cotées en bourse et comprend l’importance des marques de commerce pour les sociétés de toutes envergures. Adam plaide également dans le cadre de dossiers relatifs au litige en matière de brevets et de renseignements confidentiels.

Fort d’une solide expérience dans la contestation et la défense de décisions administratives, Adam conseille des institutions et des clients privés à l’égard des décisions rendues par les tribunaux. Il agit dans une myriade de procédures de droit public et de droit administratif, y compris celles qui sont instituées en vertu de la Loi sur les valeurs mobilières, de la Loi sur les mines, la Loi sur la concurrence et la Loi sur l’accès à l’information et la protection de la vie privée.



Mandats représentatifs

  • Rovi Guides, Inc. v. Videotron G.P., 2019 FC 1220, aff’d 2019 FCA 321.
  • In the Matter of The Catalyst Capital Group Inc., dossier no 2019-41.
  • Sino-Forest Corporation (Re), 2017 ONSEC 27 (Ont. Sec. Comm.).
  • 969625 Ontario Ltd. v Goldstone Resources Inc., 2017 ONSC 879.
  • Cardinal v Cleveland Indians Baseball Company Limited Partnership, 2016 ONSC 6929.
  • Hertz System, Inc. v. Herc Equipment Rentals, 2016 FC 1085.
  • La commissaire de la concurrence c.  La commissaire de la concurrence c. Visa Canada Corporation et MasterCard International Incorporated et al., 2013 CACT 10 (Trib. conc.).
  • Nemati v. Human Rights Tribunal of Ontario, 2011 ONSC 5431 (Div. Ct.).
  • Carter v. Minister of Revenue, 2010 ONSC 2825 (Div. Ct.).

Conférences

Understanding Securities Law Impacts on Emerging Market Issuer Directors and Officers, Webinar

juin 2020

Opportunities and Challenges of Written Hearings Chair, Ontario Bar Association Professional Development

avril 2018

Amending Pleadings Pleading Your Case Successfully, Ontario Bar Association Professional Development

avril 2017

Charge d'enseignement

  • Novembre 2021 – Conférencier invité, Faculté de droit Osgoode Hall, Innovation in Payments: Cryptocurrency, Blockchain
  • Hiver 2021 – Conférencier adjoint de session, Faculté de droit, Université Queen’s, Litiges relatifs aux valeurs mobilières
  • Avril 2021 – Conférencier invité, faculté de droit de l’Université Queen’s, réglementation des valeurs mobilières (cours sur l’application de la réglementation des valeurs mobilières)

Actualités


Mentions dans les médias


Prix et reconnaissances

  • Canadian Legal Lexpert Directory (2024), avocat fréquemment recommandé, Droit de la concurrence et Litiges liés aux valeurs mobilières
  • Chambers Canada (2024), avocat chef de file, Litige : valeurs mobilières 
  • Best Lawyers in Canada (2024), avocat chef de file, droit administratif et droit public
  • Numéro spécial de Lexpert (2023), avocat plaidant de premier plan au Canada
  • Lexpert Special Edition on Canada’s Leading Technology and Health Sciences Lawyers (2023), avocat de premier plan, Technologies
  • Chambers Canada (2023), avocat de premier plan, Litige : valeurs mobilières [Ontario]
  • Best Lawyers in Canada (2023), avocat de premier plan, droit administratif et droit public
  • 40 & Under Hot List! de Benchmark Litigation Canada (2022), avocat de premier plan, litige
  • Benchmark Litigation: Canada(2022), étoile en litige
  • Chambers Canada (2022), avocat de premier plan, Litige : valeurs mobilières (Ontario)
  • Reconnu par Best Lawyers in Canada (2022) comme un avocat chef de file en droit administratif et droit public
  • Benchmark Litigation Canada (2021), avocat plaidant de premier plan et l’un des 40 meilleurs avocats de moins de 40 ans
  • Benchmark Litigation: Canada Guide (2021), « Étoile en litige »
  • Canadian Legal Lexpert Directory (2021), avocat fréquemment recommandé, Droit de la concurrence
  • Lexpert (2021), reconnu dans l’édition spéciale sur les avocats chefs de file en matière de technologie au Canada
  • Lexpert (2020), « Étoile montante » figurant sur la liste des 40 meilleurs avocats de moins de 40 ans
  • Benchmark Litigation (2020), figure sur la liste des 40 meilleurs avocats de moins de 40 ans comme chef de file en litige
  • Benchmark Litigation: Canada Guide (2020), « Étoile montante »
  • Global Competition Review Awards, Behavioural Matter of the Year – Amériques (2014)
  • Prix du Barreau du Haut-Canada (2008), excellence des résultats en études juridiques, classé parmi les 15 meilleurs étudiants au classement de la moyenne universitaire cumulative du programme de LL.B.
  • Prix commémoratif Robert H. Wilson (2008), meilleurs résultats universitaires en 3e année de droit
  • Prix Carswell (2008), meilleurs résultats universitaires en 3e année de droit
  • John H. Rodd K.C. Award in Conflicts (2008), meilleurs résultats universitaires pour le cours « Conflits de droit international privé »
  • President’s Roll (2006, 2008)
  • Prix national de fiscalité Stikeman Elliot/Carswell (2007), meilleurs résultats universitaires en fiscalité
  • Prix Zuber Moot du meilleur mémoire (2007)
  • Bourse d’excellence McMillan Binch Mendelsohn (2006)
  • Prix CCH (2006), meilleurs résultats universitaires en recherche et en rédaction juridique
  • Prix commémoratif Samia Rose Shaheen (2006), meilleur mémoire

Mandats d'administrateur et associations professionnelles

  • Intellectual Property Institute of Canada (IPIC)
  • International Trademark Association (INTA), Unfair Competition Committee
  • Association du Barreau de l’Ontario, section du droit administratif, ancien membre exécutif

Formation et admission au Barreau

2009
Barreau de l'Ontario
2021
Certificat en Stratégie BlockchainSaïd Business School, Université d'Oxford
2020
Cours sur le commerce des valeurs mobilières canadiennes
2008
LL.B.Université Windsor
2004
B.Sc. (Honours)Université de Western Ontario

Publications

Perspectives (23 Posts)Voir Plus

Featured Insight

Fintech : revue juridique de l’année 2023

Le secteur des technologies financières au Canada a été touché par d’importants développements réglementaires en 2023. Découvrez les principales mises à jour de notre revue juridique de l’année.

Lire plus
15 Fév, 2024
Featured Insight

Les modifications à la Loi sur la concurrence progressent comme prévu

Le projet de loi C-56, la Loi sur le logement et l’épicerie à prix abordable, qui fait partie des efforts du gouvernement fédéral pour réformer la Loi sur la concurrence, a reçu la sanction royale.

Lire plus
3 Jan, 2024
Featured Insight

Réforme en profondeur de la Loi sur la concurrence : les faits saillants

Nous résumons les importants amendements législatifs de 2023 à la Loi sur la concurrence (Canada).

Lire plus
13 Déc, 2023
Featured Insight

Réglementation de l’IA : tour d’horizon mondial des faits nouveaux

Zoom sur l’évolution récente de la réglementation de l’IA au Canada et ailleurs dans le monde

Lire plus
5 Mai, 2023
Featured Insight

Balado sur les marchés financiers : Le fossé entre la législation sur les valeurs mobilières et les cryptomonnaies

Cette série de balados aborde l’avenir de la législation sur les cryptomonnaies.

Lire plus
7 Déc, 2022
Featured Insight

Adoption de la première série de changements à la Loi sur la concurrence et modification du régime d’examen relatif à la sécurité nationale

Des modifications à la Loi sur la concurrence ont été adoptées aujourd’hui dans le cadre de la loi d’exécution du budget.

Lire plus
30 Juin, 2022
Featured Insight

Changements significatifs en vue à la Loi sur la concurrence du Canada

Le gouvernement du Canada propose d’importantes modifications à la Loi sur la concurrence.

Lire plus
6 Mai, 2022
Featured Insight

La Commission des valeurs mobilières de l’Ontario confirme la confidentialité du témoignage forcé

Qu’arrive-t-il lorsque le personnel de la CVMO divulgue un témoignage censé être confidentiel en contravention avec la Loi sur les valeurs mobilières?

Lire plus
25 Avr, 2022
Featured Insight

Poursuites en vertu du régime de responsabilité civile sur le marché secondaire des valeurs mobilières : pas de preuve, pas d’autorisation

Analyse d’une décision récente de la C.-B. sur une réclamation pour information fausse ou trompeuse (marché secondaire) et l’autorisation de poursuivre

Lire plus
20 Déc, 2021
Featured Insight

Webinaire sur la chaîne de blocs canadienne – cryptomonnaies, actifs numériques et NFT : Renseignez-vous sur différentes facettes juridiques canadiennes de la révolutionnaire chaîne de blocs

Joignez-vous aux avocat.e.s de McMillan de divers domaines juridiques pour une présentation sur le droit relatif aux chaînes de blocs, aux cryptomonnaies et aux jetons non fongibles (NFT). Le contenu de ce webinaire multidisciplinaire sera intéressant pour tous les niveaux d’expérience dans ce domaine novateur. Des conférenciers du secteur et d’autres ressorts viendront donner leur point de vue sur le contexte, la conformité actuelle et les enjeux futurs.

Détails
Mercredi 12 janvier 2022
Featured Insight

Les jetons comme moyen de protection pour les biens virtuels

Les marques du monde réel voient de plus en plus les NFT et les espaces virtuels comme la nouvelle frontière de commercialisation de leurs produits.

Lire plus
22 Nov, 2021
Featured Insight

Cumul de décisions sur la réclamation d’intérêts composés en matière contentieuse

Cet article analyse la jurisprudence récente de la Cour fédérale relative à la réclamation d’intérêts composés.

Lire plus
31 Août, 2021
Featured Insight

Les jetons non fongibles et la Loi canadienne sur les valeurs mobilières

Cet article porte sur le traitement des jetons non fongibles (NFT) à titre de valeurs mobilières et les questions connexes de réglementation au Canada

Lire plus
24 Août, 2021
Featured Insight

Plateformes de cryptomonnaie : pression et orientation de la part des organismes de réglementation canadiens

Plateformes de cryptomonnaie : Avis conjoint 21-329 sur les PNC des autorités de réglementation canadiennes et mesures d’application de la loi.

Lire plus
13 Juil, 2021
Featured Insight

Perspectives sur la criminalité en col blanc : enquêtes gouvernementales et COVID 19

Impact probable de la COVID-19 sur les questions de criminalité en col blanc au Canada et réaction des organismes de réglementation face à la pandémie

Lire plus
16 Avr, 2020
Featured Insight

Le projet de loi C-13 reçoit la sanction royale modification de la Loi sur les brevets dans le contexte de la COVID-19

Cet article traite des récents changements apportés à la Loi sur les brevets, et des pouvoirs conférés au ministre de la Santé en cas d'urgence de santé publique.

Lire plus
27 Mar, 2020
Featured Insight

COVID-19 : À la recherche d’une solution judiciaire concernant la maladie de la contrefaçon des marques

Cet article traite des défis liés au recours aux tribunaux canadiens pour traiter les questions de contrefaçon de marques pendant la pandémie de la COVID-19.

Lire plus
26 Mar, 2020
Featured Insight

Clorox c Chloretec : Application de l’affaire Vavilov dans le contexte des marques de commerce

La CAF confirme l'application de la norme de contrôle en appel aux décisions de la Commission des oppositions des marques de commerce

Lire plus
20 Mai, 2020
Featured Insight

COVID-19 : information « essentielle » sur les conséquences de continuer les activités d’une entreprise de « services non essentiels » en Ontario et au Québec

Un résumé des conséquences éventuelles de la poursuite par une entreprise de ses activités malgré l'ordre de fermeture imposé par les gouvernements du Québec et de l'Ontario.

Lire plus
25 Mar, 2020
Featured Insight

Le présent cède le pas au passé : la C.A.F. apporte des éclaircissements sur sa capacité à interpréter les contrats

Les autorités mondiales de protection de la vie privée ont publié une lettre pour rappeler aux entreprises de vidéoconférence leurs obligations de protection de la vie privée des utilisateurs.

Lire plus
29 Juil, 2020
Featured Insight

DOUZE PRINCIPALES CHOSES À SAVOIR – Nouvelle Loi sur les marques de commerce du Canada le 17 juin 2019

D'importantes modifications apportées à la Loi sur les marques de commerce du Canada entreront en vigueur le 17 juin 2019.

Lire plus
4 Juin, 2019
Featured Insight

Mise à jour touchant la législation en valeurs mobilières à l’égard de la cryptomonnaie – Cadre de plateforme et fournisseurs de services

Les ACVM (organismes de réglementation provinciaux) et l'OCRCVM s'intéressent aux plateformes et services de cryptomonnaie, dont mesures d'application et réglementation.

Lire plus
6 Août, 2019
Featured Insight

La Cour suprême du Canada se penchera de nouveau sur le contrôle judiciaire

Importantes conséquences de la décision de la CSC sur les parties qui font appel d'une décision d'un tribunal ou d'un organisme administratif.

Lire plus
18 Mai, 2018

Transactions et décisions (3 Posts)

Featured Insight

The Catalyst Capital Group Inc.

McMillan a agi à titre de conseiller juridique principal de Catalyst Capital Group Inc. dans sa lutte réussie pour faire augmenter le prix de l’offre dans le cadre de l’acquisition de la Compagnie de la Baie d’Hudson.

Lire plus
19 Fév, 2020
Featured Insight

Le Commissaire aux mines et aux terres de l’Ontario adjuge d’importants dépens à Sanatana Resources Inc.

Le Commissaire aux mines et aux terres de lOntario adjuge dimportants dépens à Sanatana Resources Inc.

Lire plus
1 Mai, 2015
Featured Insight

Thoma Bravo acquiert le fournisseur de systèmes de gestion électronique de parcs de stationnement T2 Systems

Thoma Bravo acquiert le fournisseur de systèmes de gestion électronique de parcs de stationnement T2 Systems

Lire plus
29 Sep, 2016