Pat Forgione Photo
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Pat Forgione pratique le droit des affaires, dans le domaine des services financiers, pour le compte d’institutions financières nationales et étrangères dans le cadre d’opérations locales et transfrontalières. Son expertise comprend le financement de sociétés et commercial, le financement reposant sur l’actif, les prêts consortiaux, le financement secondaire, le capital d’investissement et la titrisation. Il est particulièrement chevronné dans les secteurs de l’automobile et des technologies.

Les institutions financières se fient aux conseils de Pat sur les exigences réglementaires relatives à leurs activités au Canada, de même que leurs démarches continues en matière de conformité. Son expérience s’étend également à l’obtention d’approbations réglementaires pour l’établissement d’activités au Canada de banques étrangères et aux exigences continues en matière de capital réglementaire. Pat est titulaire d’un certificat en conformité réglementaire et en gestion du risque juridique pour les institutions financières d’Osgoode Hall.

Il travaille également avec des sociétés de financement automobile sur des questions de financement à la consommation, leur offrant régulièrement son expertise en matière de protection du consommateur dans le financement au détail et les programmes de location. Il conseille en outre des clients dans l’établissement et l’administration de programmes de financement de grossistes.


Expertise


Mandats représentatifs

  • Conseiller juridique de Comerica Bank relativement à un important portefeuille de prêts à des emprunteurs du secteur des technologies et des sciences de la vie.
  • Conseiller juridique de RBC Capital Partners relativement à une facilité de crédit subordonnée de 23 M$ accordée à un emprunteur du secteur des services filaires de fond.
  • Conseiller juridique canadien de JPMorgan relativement à une facilité de crédit de 80 M$ US accordée à un emprunteur du secteur de l’efficacité énergétique.
  • Conseiller juridique de Comerica Bank relativement à une facilité de crédit consortiale accordée à DragonWave Corporation.
  • Conseiller juridique d’un important conseiller en financement automobile concernant divers prêts non garantis de prêteurs étrangers et locaux.
  • Conseiller juridique canadien de JPMorgan relativement à une facilité de crédit de 195 M$ US accordée à fabricant de dispositifs de câblage porteurs de courant.

Présentations

Priorities, subordination agreements and Intercreditor agreements, petit cours intensif sur les prêts garantis et le financement par emprunt, Faculté de droit Osgoode Hall

22-23 novembre 2022

Second Lien, Subordinated and Mezzanine Lending, The Intensive Short Course in Secured Lending and Debt Finance, Faculté de droit Osgoode Hall

Mars 2012

Second Lien, Subordinated and Mezzanine Lending, The Intensive Short Course in Secured Lending & Debt Finance, Faculté de droit Osgoode Hall

Mars 2011

Actualités



  • Canadian Legal Lexpert Directory (2024), avocat fréquemment recommandé, Banques et institutions financières
  • Best Lawyers in Canada (2024), avocat chef de file, droit bancaire et financier

Mandats d’administrateur et associations professionnelles

  • Association du Barreau canadien
  • Turnaround Management Association

Formation et admission au Barreau

1997
Barreau de l'Ontario
1995
LL.B.Université Queen's
1991
B.A. (avec mention)Université de Toronto

Publications

Perspectives (8 Posts)Voir Plus

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