Troy Hilson
Sociétaire, Marchés des capitaux et valeurs mobilièresTroy Hilson développe une pratique juridique dans le domaine des marchés financiers et des fusions et acquisitions. Il collabore sur une variété de dossiers concernant des questions de valeurs mobilières et des opérations générales d’entreprises, notamment des opérations contestées, des fusions et acquisitions, des placements au moyen d’un prospectus, des placements privés, des prises de contrôle inversées et des questions de réglementation des valeurs mobilières.
Dans le cadre de ses études en droit, Troy a fait du bénévolat auprès de Pro Bono Ontario, où il a aidé des plaideurs non représentés à la Cour des petites créances. Il a également participé à des recherches complexes et à l’élaboration de politiques au bureau de l’avocat général de la Commission des valeurs mobilières de l’Ontario lors d’un mandat estival.
Expertise
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Formation et admission au Barreau
Perspectives (7 Posts)Voir Plus
L’OCRI propose des modifications visant à renforcer la réglementation de la vente à découvert
Le 11 janvier 2024, l’Organisme canadien de réglementation des investissements (OCRI) a proposé des modifications visant à renforcer la réglementation de la vente à découvert au Canada.
Preuve que les parties ont « agi de concert » : la barre est relativement haute, conclut la Commission des valeurs mobilières de la Colombie-Britannique
Comment établir que les parties « ont agi de concert »? Ce bulletin résume une décision récente de la Commission des valeurs mobilières de la C.-B.
Les ACVM et l’OCRI font le point sur l’examen du cadre réglementaire de la vente à découvert
Le 16 novembre, les ACVM et l’OCRI ont publié l’Avis conjoint 23-332 du personnel des ACVM et de l’OCRI, qui résume les commentaires reçus pour l’Avis 23-329.
Mobilisation de capitaux sous le régime de la dispense de prospectus : les ACVM adoptent de nouvelles obligations applicables aux émetteurs du secteur immobilier et aux véhicules d’investissement collectif
Les ACVM ont récemment adopté des modifications concernant la dispense de prospectus pour placement au moyen d’une notice d’offre.
Les ACVM et l’OCRCVM sollicitent des commentaires sur les règles relatives à la vente à découvert
Dans l’Avis conjoint 23-329 du personnel, les ACVM et l’OCRCVM examinent le cadre réglementaire actuel et des initiatives relativement à la vente à découvert.
Dispense pour financement de l’émetteur coté : les ACVM introduisent des modifications destinées à faciliter la mobilisation de capitaux pour les petits émetteurs assujettis
Les ACVM ont annoncé l’introduction d’une dispense de prospectus qui sera ouverte aux émetteurs assujettis le 21 novembre 2022
Réforme de la dispense pour notice d’offre : les ACVM proposent de nouvelles obligations pour les émetteurs du secteur immobilier et les véhicules d’investissement collectif
Modifications à la dispense pour notice d'offre : incidences sur les émetteurs du secteur immobilier et les véhicules d'investissement collectif.
Transactions et décisions (4 Posts)
McMillan conseille le gouvernement du Canada dans le cadre de sa deuxième émission d’obligations vertes
Le gouvernement du Canada a réalisé sa deuxième émission d’obligations vertes le 5 mars dernier, suivant l’émission inaugurale de cinq milliards de dollars en 2022.
Frontera Energy émet des billets de premier rang non garantis d’une valeur de 400 M$ US
Frontera Energy Corporation (Frontera) (TSX : FEC) a émis des billets de premier rang non garantis d’une valeur de 400 millions de dollars américains échéant en 2028, à un taux de coupon de 7,875 %, et du même coup, a publié une offre publique de rachat, à prime, portant sur des billets de premier rang garantis de la société à 9,7 % d’une valeur de 350 millions de dollars américains échéant en 2023.
PharmaCielo réalise un placement négocié hors séance
Le 7 avril 2021, PharmaCielo Ltd. (PharmaCielo) (TSVX : PCLO) a réalisé le placement d’actions ordinaires nouvellement émises négocié hors séance annoncé précédemment pour un produit brut de 13,5 millions de dollars, par l’entremise d’un syndicat de placeurs pour compte dirigé par Cormark Securities Inc. et incluant notamment Stifel GMP.
Restructuration de LEEF Brands Inc.
Le 8 juin 2022, Icanic Brands Company Inc., un exploitant de marques de LEEF, a annoncé avoir conclu un accord de soutien à la restructuration (accord) pour concrétiser un projet d’opération de restructuration du capital.
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