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James Sutcliffe est un avocat hautement respecté dans le domaine du droit bancaire et de la finance, qui possède une vaste expérience de tous les aspects des prêts commerciaux, y compris les opérations d’acquisition, de crédit-bail et de financement immobilier. Il conseille des banques et des prêteurs institutionnels privés, des institutions financières américaines et étrangères, des syndicats et des coentreprises concernant leurs activités canadiennes.

Aguerri à l’égard de tous les types d’opérations de prêt, James intervient dans le cadre de prêts à terme et de construction, de prêts sur actifs, d’opérations immobilières à terme, de prêts transfrontaliers et d’opérations de financement de concessionnaires. Il fournit des conseils sur le financement de projets de construction et d’infrastructure pour un grand nombre de secteurs, notamment ceux de l’énergie renouvelable et des résidences pour personnes âgées, en s’appuyant sur une expertise importante en matière de partenariats public-privé.

L’expertise de James comme avocat de premier plan en droit bancaire et de la finance est reconnue dans l’édition 2021 du répertoire Best Lawyers in Canada. Il est fréquemment sollicité pour faire des présentations à titre de conférencier et pour contribuer à la rédaction d’articles sur les questions de prêt, et il a agi comme rédacteur en chef de publications sur le financement immobilier et les pratiques hypothécaires.



Mandats représentatifs

  • Représentation de la Banque canadienne de l’Ouest dans le cadre d’une importante facilité consortiale d’acquisition et de construction accordée à un grand promoteur immobilier de Vancouver.
  • Représentation de la Banque canadienne de l’Ouest relativement à des facilités de crédit consortiales et bilatérales accordées à plusieurs des principaux promoteurs immobiliers de la Colombie-Britannique, dont Bosa Developments, Anthem Properties, Boffo Developments, Bosa Properties, Mosaic Properties, Marcon, Wesgroup Properties et Townline Homes.
  • Représentation de la Banque Royale du Canada relativement à une facilité de crédit consortiale pour la construction de 400 M$ accordée à Bosa Development Corporation dans le cadre de la construction de deux tours en copropriété de grande hauteur.
  • Représentation de la Banque Royale du Canada relativement à une importante facilité de crédit accordée à une coentreprise composée d’un promoteur et d’une société mondiale d’investissement, d’exploitation et de développement.
  • Représentation de la Banque Royale du Canada et d’un syndicat de prêteurs relativement au financement de la construction en plusieurs phases d’un projet résidentiel et commercial à Burnaby.
  • Représentation de la Banque Royale du Canada et d’un syndicat de prêteurs relativement à des facilités de construction à l’égard d’une tour d’habitation au centre commercial Brentwood à Burnaby.
  • Représentation d’un important groupe de sociétés dans les secteurs du jeu et du divertissement relativement à des facilités de crédit multiterritoriales.
  • Représentation d’une filiale bancaire étrangère dans le cadre d’une importante opération d’acquisition à Vancouver.
  • Représentation de la Banque de Montréal dans le cadre de plusieurs facilités d’acquisition accordées à un groupe d’emprunteurs exerçant leurs activités dans plusieurs territoires canadiens.
  • Représentation de la Banque de Montréal relativement à des facilités de crédit pour l’acquisition de la station de ski Grouse Mountain.
  • Représentation de la Banque de Montréal relativement à des facilités de crédit pour l’acquisition de l’hôtel Georgia.
  • Représentation de la Banque de Montréal relativement à des facilités de crédit pour l’achat d’un important groupe de résidences pour retraités.
  • Représentation de KingSett Capital Corporation relativement à une importante facilité de crédit de premier rang de construction.
  • Représentation de KingSett Capital Corporation relativement à une facilité subordonnée à l’égard d’un important projet d’aménagement complexe auquel participent plusieurs parties à Vancouver.
  • Représentation de KingSett Capital Corporation relativement à divers prêts d’acquisition et de construction de premier rang et subordonnés pour des projets en Colombie-Britannique.
  • Représentation de la Banque Nationale du Canada relativement à une facilité de crédit de premier rang de construction.

Actualités


Prix et reconnaissances

  • Reconnu par Best Lawyers in Canada (2022) comme un avocat chef de file en droit bancaire et financement
  • Canadian Legal Lexpert Directory (2021), avocat régulièrement recommandé, Prêts sur actifs et Institutions bancaires et financières
  • Best Lawyers in Canada (2021), avocat de premier plan, Droit bancaire et financier
  • Canadian Legal Lexpert Directory (2020), avocat régulièrement recommandé, Prêts sur actifs et Institutions bancaires et financières
  • Best Lawyers in Canada (2020), avocat de premier plan, Droit bancaire et de la finance
  • Numéro spécial de Lexpert/ROB Energy (2019), un des avocats les plus influents au Canada, Droit de l’énergie
  • Lexpert Guide to the US/Canada Cross-Border Lawyers in Canada (2019), avocat canadien de premier plan, Pratiques transfrontalières
  • Canadian Legal Lexpert Directory, avocat fréquemment recommandé, Prêts sur actifs et Institutions bancaires et financières
  • Best Lawyers in Canada (depuis 2006), avocat de premier plan, Droit bancaire et de la finance
  • Lexpert Guide, avocat de premier plan au Canada, Droit transfrontalier États-Unis/Canada
  • Martindale-Hubbell International Law Directory, ses pairs lui ont accordé la cote BV

Mandats d'administrateur et associations professionnelles

  • Law Society of British Columbia, conférencier invité
  • Association du Barreau canadien, ancien président de la sous-section du droit bancaire de la section de la Colombie-Britannique

Formation et admission au Barreau

1996
Barreau de la Colombie-Britannique
1992
Barreau de l'Ontario
1990
LL.B.Université de Toronto