Marc Kemerer Photo
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Marc Kemerer est un avocat de premier plan en droit municipal et en droit de l’aménagement du territoire. Sa pratique englobe tous les aspects du développement et de l’aménagement du territoire, de la gouvernance et des règlements municipaux, ainsi que l’extraction des agrégats.

Marc représente des promoteurs, des propriétaires fonciers, des institutions, des municipalités et des particuliers dans le cadre de grands projets commerciaux et résidentiels, de condominiums, de commerces de détail, de lotissements et concernant les ressources en agrégats. Il possède également une expérience considérable en matière de conflits d’intérêts à l’échelle municipale, d’expropriations, de permis délivrés par les autorités chargées du patrimoine et de la conservation ainsi que de questions relatives aux droits d’aménagement.

Marc se présente régulièrement devant les conseils municipaux et les comités de dérogation de l’Ontario de même que devant le Tribunal ontarien de l’aménagement du territoire afin d’obtenir les approbations nécessaires pour les modifications de plans officiels et de règlements de zonage, les plans de lotissement et d’emplacement, les dérogations mineures et les consentements, ainsi que concernant les carrières et puits d’agrégats. Il représente également des clients devant les tribunaux judiciaires et autres tribunaux administratifs. Son travail en droit de l’aménagement du territoire a été régulièrement reconnu par Novae Res Urbis comme le produit de l’un des meilleurs cabinets d’avocats torontois dans ce domaine de pratique.

Faisant preuve d’un leadership éclairé dans son domaine, Marc prononce souvent des conférences sur le droit municipal, le droit de l’aménagement, le droit de l’environnement et les agrégats. Il rédige aussi des articles sur ces sujets. Il contribue fréquemment à des publications telles que le bulletin Ontario Real Estate Law Developments, et il a régulièrement prononcé des conférences dans le cadre d’événements organisés par l’Association du Barreau de l’Ontario, la Federated Press, la Conférence canadienne sur l’environnement et l’OSSGA. Il a également donné des cours en droit municipal et en droit de l’aménagement du territoire au collège Conestoga ainsi qu’en droit de l’aménagement du territoire à l’Université Ryerson.


Speaking Engagements

Conférencier, Ontario Drainage Act Approvals and Appeals Process, Ontario Legal Conference de l’Association du Barreau de l’Ontario

9 février 2023

Actualités


Media Mentions


Directorships & Affiliations

  • Membre, Association du Barreau de l’Ontario
  • Membre, Association du Barreau canadien
  • Membre, International Municipal Lawyers Association
  • Membre, Ontario Environment Industry Association
  • Membre, Air & Waste Management Association
  • Membre, Ontario Stone Sand & Gravel Association (OSSGA)
  • Ancien membre, comité de direction des sections du droit municipal et de l’environnement de l’Association du Barreau de l’Ontario

Education & Admissions

1995
Barreau de l’Ontario
1993
Baccalauréat en droitUniversité Queen’s
1988
MaîtriseThe London School of Economics and Political Science
1984
BaccalauréatUniversité McGill

Publications

  • Cultural Heritage Landscapes & Heritage Conservation Districts, bulletin Ontario Bar Association Municipal and Planning Law v. 2.0, Institut 2016 (février 2016)
  • Best Practices for Reviewing and Revising Existing By-Laws, cours avancé, offert en anglais, sur la création et l’application de règlements municipaux, Federated Press (janvier 2015)
  • Public Private Partnerships: Emerging Issues in P3 Relationships, Association du Barreau de l’Ontario, Institut 2015 (février 2015)
  • No Contact Rule, International Municipal Lawyers Association (avril 2015)
  • Planning and Policy: Municipalities & Brownfield Development, Conférence canadienne sur l’environnement (mai 2015)
  • Legal Issues in Public Construction, 6e cours sur le droit des marchés publics, Federated Press (septembre 2015)
  • The Grass Is Always Greener: Intensification, Sustainability and Discretion in Parkland Dedication, Association du Barreau de l’Ontario, président du comité du programme (octobre 2015)
  • Emerging Practices in the RFP Process, 2e cours sur les chaînes d’approvisionnement, Federated Press (novembre 2015)