https://mcmillan.ca/fr/wp-content/uploads/sites/7/2020/05/profile-default-mobile.jpg

Steven Sitcoff est un avocat chevronné dont la pratique est axée principalement sur la présentation à des sociétés canadiennes et internationales de solutions de planification fiscale proactives et pratiques visant à les aider à faire progresser leurs objectifs d’affaires. Il possède également une importante expérience auprès de sociétés ouvertes et fermées de divers secteurs, dont ceux des produits de consommation, du commerce de détail, de l’immobilier, des services financiers et du divertissement.

Steven offre une gamme complète de services-conseils juridiques et fiscaux à des sociétés canadiennes ayant des activités à l’échelle nationale et transfrontalière ainsi qu’à des sociétés étrangères qui étendent leurs activités au Canada.

Steven est fréquemment consulté pour son expertise combinée en fiscalité et en aviation privée. À cet égard, des clients et des sociétés de services d’aviation de partout au Canada sollicitent régulièrement ses conseils sur la conception de structures d’acquisition et de propriété d’aéronefs fiscalement avantageuses. Il examine également les structures existantes de propriété d’aéronefs ainsi que les politiques d’utilisation sur le plan du risque fiscal et représente les clients dans le cadre d’audits relatifs aux aéronefs et de litiges fiscaux.

Steven représente régulièrement à la fois des sociétés et des personnes physiques dans le cadre de litiges fiscaux avec les autorités fiscales fédérales et provinciales. Membre à la fois du Barreau du Québec et de l’Ontario, Steven a effectué son stage en droit à titre d’auxiliaire juridique des juges de la Cour canadienne de l’impôt.


Expertise

Industries

Domaines de pratique


Mandats représentatifs

  • Planification et mise en œuvre de stratégies efficaces sur le plan fiscal pour les actionnaires vendeurs d’une chaîne nationale de commerce de détail.
  • Planification et mise en œuvre de structures efficaces sur le plan fiscal pour des sociétés canadiennes étendant leurs activités à l’étranger, ainsi que pour des multinationales amorçant des activités au Canada.
  • Prestation de conseils à des sociétés ouvertes et fermées sur l’établissement de politiques d’utilisation de leur aéronef.
  • Planification fiscale liée à des acquisitions et à des aliénations, notamment pour la structuration de transactions assorties d’une contrepartie conditionnelle et d’autres stratégies efficaces sur le plan fiscal pour les vendeurs.
  • Planification fiscale pour des personnes immigrant au Canada ou quittant le Canada.
  • Expérience approfondie de la représentation de clients dans le cadre des programmes de divulgation volontaire de l’Agence du revenu du Canada et de Revenu Québec, notamment concernant les comptes bancaires à l’étranger.

Conférences

Tax and financial planning for business aircraft owners, coprésentateur au congrès national de l’Association canadienne de l’aviation d’affaires de 2019

10 juillet 2019

How to manage the impact of CRA’s new tax policy, coprésentateur au congrès national de l’Association canadienne de l’aviation d’affaires de 2018

14 juin 2018

Tax Planning for Your Business Aircraft, coprésentateur au congrès national de l’Association canadienne de l’aviation d’affaires de 2017

11 août 2017

Taxation of personal use of business aircraft, coprésentateur du webinaire à l’Association canadienne de l’aviation d’affaires

15 juillet 2017

Taxation of personal use of business aircraft, coprésentateur du webinaire à l’Association canadienne de l’aviation d’affaires

28 avril 2016

Actualités


Mentions dans les médias

  • CBAA makes headway on taxation issue, Skies Magazine (27 juin 2018)
  • CBAA musters the troops in response to taxable benefits proposal, Skies Magazine (15 août 2017)

Engagement communautaire

  • Président de la campagne dans la Banlieue Ouest en 2019, Fédération CJA (Montréal)
  • Membre du conseil d’administration et secrétaire du Collège de l’Ouest de l’Île depuis 2015
  • Président du comité des innovations de la Fondation communautaire juive de Montréal depuis 2013
  • Membre du conseil d’administration de la Fondation communautaire juive de Montréal de 2008 à 2013

Mandats d'administrateur et associations professionnelles

  • Barreau du Québec
  • Barreau de l’Ontario
  • Fondation canadienne de fiscalité (FCF)
  • Association fiscale internationale
  • Association de droit Lord Reading
  • Association canadienne de l’aviation d’affaires

Formation et admission au Barreau

2007
Barreau du Québec
1998
Barreau de l’Ontario
1996
LL.B.Université Queen’s
1993
B.A.Université McGill

Publications

Perspectives (1 Posts)

Featured Insight

Ailes coupées, moteurs à l’arrêt : la taxe de luxe fédérale proposée soulève des préoccupations pour les vendeurs, les fabricants, les prestataires de services et les consommateurs

La taxe de luxe fédérale proposée soulève des préoccupations dans les secteurs de l’aviation, de l’automobile et des bateaux.

Lire plus
30 Août, 2021