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L’investissement étranger sur le marché des batteries de véhicules électriques : le cadre réglementaire en Amérique du Nord et l’avantage stratégique du Canada

9 avril 2024 Bulletin sur l'énergie Lecture de 10 min

Les gouvernements fédéraux du Canada et des États-Unis (les « É-U ») ont tous deux déployé des efforts pour mettre en place des incitatifs et des crédits afin d’attirer et de développer une industrie de fabrication et de production de batteries pour véhicules électriques (« VE ») au pays. Pourquoi? Un marché nord-américain des batteries pour véhicules électriques jouerait un rôle essentiel dans l’appui aux objectifs stratégiques et en matière de politiques, y compris en ce qui concerne les initiatives de transition énergétique, le développement d’un marché local pour la production de minéraux critiques et l’amélioration des politiques d’émissions carboneutres en Amérique du Nord. En plus des objectifs stratégiques et en matière de politiques, il est à noter que le marché des batteries pour véhicules électriques en Amérique du Nord est une industrie en plein essor, dont la valeur a été estimée à environ 1,82 milliard de dollars américains en 2021, et qui a atteint environ 10,78 milliards de dollars américains pendant la seule année 2023. Ce marché devrait poursuivre sa croissance rapide et atteindre une valeur d’environ 63,39 milliards de dollars américains d’ici 2032[1].

L’importance de l’industrie pour soutenir les initiatives politiques nationales est évidente si l’on en juge les annonces rapides et importantes, tant au Canada qu’aux États-Unis, de subventions et d’incitifs gouvernementaux se chiffrant en milliards de dollars[2]. Le Canada et les États-Unis sont en concurrence féroce pour attirer les investisseurs et les entreprises manufacturières afin d’être les premiers à mettre en place des mines, des moyens de transport et une production de batteries à l’échelle mondiale. Pour les investisseurs étrangers qui cherchent à pénétrer le marché, il est essentiel de comprendre les contextes juridiques et réglementaires des États-Unis et du Canada.

Ce résumé porte sur les éléments suivants : (1) l’approche canadienne à l’égard de l’investissement étranger dans le marché des batteries, (2) l’approche des États-Unis à l’égard de ce même marché, (3) comparer et distinguer les approches et les exigences envisagées et adoptées dans les deux pays, et (4) examiner les répercussions sur les entreprises indo-pacifiques.

Approche canadienne en matière d’investissement étranger dans les minéraux critiques

Dans le cadre de ses engagements découlant de l’Accord de Paris visant à atteindre l’objectif d’émissions nettes carboneutres d’ici 2050, le gouvernement du Canada s’efforce d’établir à la fois une industrie des minéraux critiques et un marché local pour ces minéraux critiques qui soutiennent l’ensemble de la chaîne de valeur des minéraux critiques, y compris la fabrication, la vente et la récupération des batteries pour véhicules électriques[3]. Sous l’égide de différents ministères, le gouvernement du Canada a proposé plusieurs investissements et incitatifs en soutien à ces objectifs. Par exemple, en 2019, le Canada a créé le Programme d’incitatifs pour les véhicules zéro émission, qui offrait aux consommateurs un incitatif pouvant atteindre 5 000 $ CA lorsqu’ils achetaient un véhicule admissible. Ce programme ne détermine pas l’admissibilité selon les critères d’admissibilité de l’investissement étranger, mais détermine plutôt l’admissibilité en fonction du statut du nouveau véhicule en tant que véhicule électrique (100 % à batterie), véhicule hybride rechargeable ou véhicule à pile à hydrogène[4]. Plus récemment, le Canada a publié des règlements modifiant le Règlement sur les émissions de gaz à effet de serre des automobiles à passagers et des camions légers, exigeant ainsi que 100 % des nouvelles voitures à passagers et des camions légers vendus à compter de 2035 soient des véhicules à émission zéro, ce qui encourage davantage l’achat de véhicules électriques[5].

Le gouvernement du Canada a exprimé certaines préoccupations à l’égard de la participation étrangère dans les industries des batteries pour véhicules électriques et minéraux critiques. Ces préoccupations ont été matérialisées par certaines lois et réglementations, comme la Loi sur Investissement Canada  LIC »)[6].

Entre mars 2021 et novembre 2022, le Canada a mis à jour ses lignes directrices et ses politiques en vertu de la LIC afin de protéger ses secteurs des minéraux critiques contre les entreprises d’État étrangères (« entreprises d’État ») et les investisseurs ayant des liens étroits avec des gouvernements étrangers. La stratégie du gouvernement du Canada vise à faire en sorte que les investissements étrangers procurent un avantage économique net (le seuil déterminé pour 2024 est de 1,326 milliard de dollars canadiens en valeur d’entreprise pour les investissements) et ne portent pas atteinte à la sécurité nationale[7]. Plus particulièrement, les transactions majeures effectuées par des entreprises étrangères d’État dans les secteurs des minéraux critiques du Canada « seront approuvées qu’à titre exceptionnel », ce qui met en évidence la prudence du gouvernement du Canada à l’égard de la participation étrangère dans des secteurs stratégiques[8]. En 2022, des investissements précis ont fait l’objet d’une surveillance accrue en raison de menaces potentielles à la sécurité nationale et aux chaînes d’approvisionnement en minéraux critiques. Par conséquent, les désinvestissements suivants ont été exigés[9] :

  • Il a été ordonné à Sinomine (Hong Kong) Rare Metals Resources Co., Limited (« Sinomine ») de se départir de son investissement dans Power Metals Corp.
  • Chengze Lithium International Limited a dû vendre son investissement dans Lithium Chile Inc.
  • Zangge Mining Investment (Chengdu) Co., Ltd. a dû se départir de sa participation dans Ultra Lithium Inc.

Le cadre stratégique pour l’examen de ces investissements éventuels en vertu de la LIC tient compte de facteurs tels que la possibilité que des États étrangers exercent un contrôle sur des entreprises canadiennes, l’incidence sur la concurrence dans le secteur, le respect des normes de gouvernance canadiennes et l’exploitation commerciale de l’entreprise canadienne. En outre, tous les investissements, quelle que soit leur valeur, sont soumis à un processus d’examen de la sécurité nationale, ce qui souligne l’importance des minéraux critiques pour la prospérité économique et la sécurité du Canada[10]. L’inclusion d’une norme d’examen de la « sécurité nationale » crée un élément d’incertitude dans le processus d’investissement étranger.

Toutefois, certains principes généraux peuvent aider un investisseur lorsqu’il envisage d’investir dans les marchés canadiens des batteries et des minéraux critiques. Les investisseurs peuvent être certains que le Canada présente de nombreux avantages à toutes les étapes de la chaîne d’approvisionnement du marché des batteries. Par exemple, comme on l’a mentionné, les investisseurs du Canada bénéficieront de la production importante de minéraux critiques, appuyée par les chefs de file mondiaux dans l’exploration minière et minérale. À partir de là, le Canada peut fournir une expertise industrielle et les avantages découlant des accords commerciaux nécessaires, en plus d’une industrie manufacturière et automobile florissante pour soutenir la fabrication de bout en bout de batteries au pays. Compte tenu des investissements très importants effectués par le gouvernement canadien, dont 13 milliards de dollars canadiens pour l’implantation d’une usine de batteries Volkswagen AG à Saint Thomas, en Ontario, et 15 milliards de dollars canadiens pour une usine de batteries Stellantis NV-LG Solution à Windsor, en Ontario, il existe un engagement à long terme clair de la part du gouvernement du Canada sur lequel les investisseurs peuvent se fier.

Approche américaine en matière d’investissement étranger dans les minéraux critiques

En 2022, le gouvernement américain a mis en œuvre la loi intitulée Inflation Reduction Act of 2022  IRA »), qui est une loi d’application générale touchant un large éventail de secteurs. Dans ce contexte, l’IRA offre des incitatifs à l’industrie manufacturière nationale pour qu’elle se concentre sur l’énergie propre et les aspects environnementaux. Plus précisément, l’IRA offre un crédit d’impôt de 7 500 $ US aux acheteurs d’un « véhicule neuf propre » au moment de l’achat. Toutefois, l’IRA impose des restrictions quant à l’admissibilité à ces crédits d’impôt pour véhicules propres en fonction de l’approvisionnement en minéraux critiques et de la fabrication de composants de batteries. Pour être pleinement admissible à ces crédits d’impôt, une partie importante des minéraux critiques doit être extraite ou traitée aux États-Unis ou dans un pays avec lequel les États-Unis ont conclu un accord de libre-échange, comme le Canada, ou autrement être recyclée en Amérique du Nord. Pour 2024, au moins 50 % des minéraux critiques doivent satisfaire à ces exigences pour être admissibles à l’incitatif. Toutefois, après 2024, ce pourcentage augmentera de 10 % par année, jusqu’à 80 % après 2026. En plus de cette exigence, l’IRA précise que le véhicule doit également faire l’objet d’un assemblage final en Amérique du Nord pour pouvoir bénéficier des crédits d’impôt.

À cet égard, l’IRA exclut expressément les véhicules contenant des minéraux critiques ou des composants de batteries de toute « entité étrangère d’intérêt » (« FEOC »), selon une interprétation large de ce concept qui inclut les entités appartenant au gouvernement des pays visés, y compris la Chine, la Russie, l’Iran et la Corée du Nord, contrôlés par celui-ci ou assujettis à la compétence ou à la direction du gouvernement de ces pays. Pour clarifier ce point, le Department of the Treasury a expliqué qu’une entité étrangère comprend ce qui suit : 1) un gouvernement ou haut dirigeant d’un pays étranger; 2) une personne physique qui n’est pas un résident permanent ou un citoyen légitime des États-Unis ou un particulier protégé; 3) toute combinaison de personnes organisées en vertu de lois étrangères ou dont le principal établissement est situé dans un pays étranger; et 4) une entité établie aux États-Unis contrôlée par une entité étrangère, dont elle est propriétaire ou qui est assujettie à ses directives[11].

De plus, une entité étrangère est réputée être un FEOC dans l’un des scénarios suivants : 1) si 25 % ou plus des sièges du conseil, des droits de vote ou des titres de participation sont détenus (directement ou indirectement) par le gouvernement d’une nation assujettie; 2) si elle est constituée en personne morale, domiciliée ou a son établissement principal dans une nation assujettie; ou 3) si elle a conclu des contrats ou se livre à l’extraction ou au traitement de minéraux critiques avec une nation assujettie à l’égard de minéraux critiques ou de matériaux pour batteries[12].

Ces mesures reflètent les efforts du gouvernement américain visant à réduire la dépendance à l’égard des minéraux critiques provenant de pays considérés comme des menaces à la sécurité nationale, tout en favorisant les capacités de production et de transformation nationales et alliées. L’accent mis sur la recherche de la source des minéraux critiques et des sites de fabrication des composants des batteries illustre l’approche stratégique visant à préserver la chaîne d’approvisionnement américaine en véhicules électriques et à soutenir la transition vers des véhicules à énergie propre[13].

Il est important de noter que l’IRA a été mis en œuvre en 2022 et qu’il a été promulgué par le président Joe Biden. Puisque 2024 est une année d’élection présidentielle aux États-Unis, les investisseurs et les industries doivent être prêts à ce qu’un changement de gouvernement puisse entraîner des changements aux règlements et aux incitatifs prévus dans la IRA. D’autant plus que Donald Trump, candidat républicain confirmé à l’élection présidentielle, a déjà exprimé son opposition à l’IRA. Bien que les experts estiment que les investissements dans le marché des batteries sont une question bipartisane, l’élection américaine pourrait encore créer de l’incertitude[14].

Comparaison entre le Canada et les États-Unis

Les stratégies de ces pays reflètent des mécanismes réglementaires et des points de convergence différents pour relever les défis de l’investissement étranger et de la coopération internationale dans le secteur des minéraux critiques. Une distinction importante entre le Canada et les États-Unis en matière de réglementation des investissements étrangers dans le marché des batteries et des minéraux critiques réside dans leurs mesures législatives particulières et la portée de leurs restrictions.

L’approche du Canada se caractérise par un processus d’examen exhaustif en vertu de la LIC, qui met l’accent sur l’examen des investissements des entreprises d’État et de celles qui ont des liens étroits avec le gouvernement, en mettant l’accent sur la protection de la sécurité nationale et des avantages économiques. Les États-Unis, par l’entremise de l’IRA, ciblent précisément l’approvisionnement en minéraux critiques et la fabrication de composantes de batteries pour être admissibles aux crédits d’impôt pour les véhicules électriques, en vue de réduire la dépendance envers les FEOC et de renforcer les chaînes d’approvisionnement des nations nationales et alliées. Les deux pays démontrent leur engagement à sécuriser leurs chaînes d’approvisionnement en minéraux critiques et à améliorer leur position concurrentielle sur le marché mondial des batteries de véhicules électriques.

Stimulés par l’ambition de s’emparer d’une part importante des secteurs de l’énergie propre et des batteries de véhicules électriques, les deux pays offrent une gamme d’incitatifs conçus pour attirer des investissements sur leurs marchés et encourager les consommateurs à adopter des technologies d’énergie propre. Les États-Unis offrent d’importants incitatifs, en plus d’avantages inhérents comme l’accueil de grands constructeurs automobiles comme Ford Motor Co., General Motors Co. et Stellantis North America. Pour les entités actives ou menant des activités en dehors de l’Amérique du Nord, le Canada présente des avantages indéniables en raison de ses vastes ressources naturelles, de sa main-d’œuvre qualifiée et de ses programmes d’incitatifs comparables à ceux des États-Unis. Un avantage important pour les projets canadiens, en particulier dans la région indo-pacifique, est l’avantage logistique de l’expédition des ressources depuis le Canada, qui peut se faire jusqu’à 10 jours plus rapidement qu’à partir des États-Unis[15]. De plus, investir au Canada permet aux entreprises de naviguer et d’adhérer habilement à travers les stipulations de l’IRA visant le libre-échange et les accords qui les encadrent ainsi que la réglementation visant les entités étrangères[16].

Connexion Indo-pacifique

Les sociétés indo-pacifiques sont très bien placées pour participer aux marchés nord-américains pour les minéraux critiques et les batteries des véhicules électriques, mais plus particulièrement au marché canadien. Le gouvernement du Canada a donné la priorité à son partenariat économique avec ses partenaires stratégiques de cette région indo-Pacifique en annonçant sa stratégie indo-pacifique[17] et il est bien placé, grâce à sa main-d’œuvre qualifiée et formée, aux programmes d’incitatifs susmentionnés et à sa situation géographique, pour doter le pays d’un système capable de réaliser efficacement des exportations vers et depuis l’Asie en termes de temps et de coûts, afin de soutenir davantage l’investissement étranger. De plus, le Canada envoie une importante délégation de hauts fonctionnaires et de participants de l’industrie dans le cadre de missions commerciales officielles dans la région indo-Pacifique durant l’année 2024, à laquelle McMillan est très honoré de participer. Cela témoigne également de l’intérêt et de l’engagement du Canada envers les investisseurs Indo-pacifiques.

McMillan possède l’expertise nécessaire pour s’assurer que les entreprises indo-pacifiques comprennent la complexité de faire des affaires au Canada et qu’elles possèdent les connaissances et les compétences nécessaires pour y mener à bien des projets.

Outre les ressources mentionnées ci-dessus, les ressources gouvernementales suivantes peuvent être utiles :

[1] Voir : MordorIntelligence.com (en anglais)«North America Electric Vehicle Battery Market Market Size et Share Analysis – Industry Research Report – Growth Trends »; ExpertMarketResearch.com(en anglais) « North America Electric Vehicle Battery Market Size, Share : By Battery Type : Lead-Acid, Lithium-Ion, Nichel-Metal Hydride, Others; By Propulsion Type : Battery Electric Vehicle (BEC), Hybrid Electric Vehicle (HEV), Others; By Vehicle Type; By Battery Capacity; Regional Analysis; Market Dynamics: SXOT Analysis; Competitive Landscape; 2024-2032 ».
[2] Voir : CBC.ca (en anglais) « Canada is pouring billions of dollars into the electric vehicle industry. Will it pay off? | CBC News ».
[3] Voir : Canada.ca « la carboneutralité d’ici 2050 »; Loi canadienne sur la responsabilité en matière de carboneutralité, L.C. 2021, ch. 22.
[4] Voir : Canada.ca «Incitatifs pour les véhicules zéro émission (iVZE) ».
[5] Voir : mcmillan.ca «  Adoption des véhicules zéro émission au Canada – Ottawa publie la version finale du règlement exigeant la vente de 100 % de VZE en 2035 »
[6] Loi sur Investissement Canada, L.R.C. (1985), ch. 28 (1er suppl.)
[7] Voir : Seuils – Loi sur Investissement Canada.
[8] Voir : Canada.ca : « Le Canada durcit les lignes directrices pour protéger les secteurs des minéraux critiques contre les entreprises étrangères d’État »
[9] Voir : Canada.ca : « Le gouvernement du Canada ordonne à des entreprises étrangères de se départir de leurs investissements dans des entreprises canadiennes des minéraux critiques »
[10] Voir : Canada.ca : « Politique concernant les investissements étrangers par des entreprises d’État dans des minéraux critiques dans le cadre de la Loi sur Investissement Canada »
[11] Voir : Department of Treasury, (en anglais) « Section 30D Excluded Entities ».
[12] Voir : (en anglais) Federal Register : Interpretation of Foreign Entity of Concern.
[13] Voir : WhiteHouse.Gov, (en anglais) « Building a Clean Energy Economy: A Guidebook to the Inflation Reduction Act’s Investments in Clean Energy and Climate Action ».
[14] Voir : Choson.com, (en anglais) «Interview : IRA repeal unlikely even if Trump returns, says NAATBatt president
[15] Voir : Canada.ca « Le Canada crée un environnement concurrentiel pour le gaz naturel liquéfié. »
[16] Voir : Koreatimes.co.kr: (en anglais) « Korean firms urged to invest in Canada to comply with US IRA. »
[17] Voir : Gouvernement du Canada « La Stratégie du Canada pour l’Indo-Pacifique (international.gc.ca) ».

Par Sean Ralph, Elayna Dushenski (stagiaire), Stephen Johnson (stagiaire)

Mise en garde

Le contenu du présent document ne fournit qu’un aperçu du sujet et ne saurait en aucun cas être interprété comme des conseils juridiques. Le lecteur ne doit pas se fonder uniquement sur ce document pour prendre une décision, mais devrait plutôt obtenir des conseils juridiques précis. Il est préférable d’obtenir un avis juridique spécifique.

© McMillan S.E.N.C.R.L., s.r.l. 2024

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