Michael Briggs Photo
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Avocat plaideur aguerri, Michael Briggs possède une vaste expérience dans la gestion de tous les aspects des litiges, allant de l’établissement de la stratégie initiale aux appels, en passant par les plaidoiries, la divulgation de documents, l’interrogatoire préalable, les demandes interlocutoires et les procès. Sa pratique est axée sur les litiges complexes en droit des sociétés et en droit commercial, notamment dans le secteur pétrolier et gazier et de la construction. Il s’occupe en outre de différends contractuels et entre actionnaires, de recours en cas d’abus et d’actions obliques, ainsi que les cas portant sur les obligations fiduciaires, la fraude et les abus de confiance.

Il a plaidé à titre d’avocat principal devant toutes les instances judiciaires de l’Alberta, y compris la Cour d’appel, ainsi que devant la Cour fédérale, la Cour suprême des Territoires du Nord-Ouest, la Cour de justice du Nunavut et la Cour suprême de la Nouvelle-Écosse. Il est également très expérimenté à titre d’avocat principal en médiation et en arbitrage à l’échelle nationale et internationale, notamment à la Cour internationale d’arbitrage de la Chambre de commerce internationale. Michael a également plaidé devant la Commercial Court de la chambre du banc de la reine de la High Court of Justice du Royaume-Uni et la Cour suprême du Commonwealth des Bahamas en tant qu’avocat responsable.

Il est souvent appelé à se prononcer sur la conception d’initiatives de protection contre les litiges, et sur les stratégies et tactiques à adopter quand des différends s’annoncent ou sont officiellement survenus. Par exemple, il a récemment participé au choix de la stratégie qui a mené au règlement rapide et satisfaisant d’un différend d’environ 300 M$ entre un entrepreneur et son client pour l’annulation d’un projet de construction déjà entamé.



Mandats Représentatifs

Mandats représentatifs : litiges commerciaux, en droit des sociétés et en valeurs mobilières

  • Cross-Strait v. Sunshine Oilsands – Défense contre une réclamation déposée par une partie actionnaire pour faire valoir son droit de rachat obligatoire contre une société d’exploitation des sables bitumineux cotée en bourse.
  • Pavilion Holdings Ltd. v. Bow River Conservancy Ltd. et al. – Défense contre une réclamation déposée par une partie actionnaire expulsée, pour abus et violation allégués d’une convention unanime des actionnaires. La réclamation a été rejetée par jugement convenu, à peine trois jours après le début du procès de huit jours, et tous les dépens ont été attribués à l’actionnaire.
  • JMLR Holdings Ltd. v. Petrowest Energy Services Trust – Défense contre une réclamation pour appropriation illicite d’une sûreté dans le cadre d’un premier appel public à l’épargne. La réclamation contre Petrowest a été abandonnée sans frais pour l’entreprise.
  • 1163580 Alberta Ltd. et al. v. Marble Point Energy Ltd. – Poursuite d’une action pour empêcher la tenue d’une réunion extraordinaire à laquelle l’application d’une convention de fusion serait mise aux voix. L’opération a été restructurée à la satisfaction du groupe d’actionnaires en question.
  • Zust v. Klapatiuk et al. – Défense contre des réclamations pour entrave au droit de premier refus dans le contexte d’une convention unanime des actionnaires. Les réclamations de la partie plaignante ont été rejetées dans leur ensemble, et le jugement a servi à faire avancer la loi sur les devoirs juridiques qui s’appliquent dans ces circonstances. Les dépens ont aussi été ajustés en fonction de l’inflation, pour la première fois depuis la révision des règles de procédure judiciaire en 1998.
  • Lay v. GeneVest Inc. – Poursuite de l’action d’une partie actionnaire dissidente. En plus de produire d’excellents résultats pour son client, Me Briggs a su obtenir un jugement qui profitera grandement aux droits des propriétaires bénéficiaires d’actions et servira à définir les obligations d’agir de bonne foi qu’ont les sociétés envers les actionnaires dans le contexte des opérations.

Litiges en énergie et ressources

  • BP v. Bankers Petroleum Albania – Défense contre une réclamation d’environ 50 M$ US en lien avec la résiliation d’un contrat d’approvisionnement en pétrole lourd.
  • CNRL v. Emco Corporation et al. – Défense contre une réclamation d’environ 60 M$ en lien avec l’approvisionnement en conduits d’acier dur présumément défectueux pour un projet majeur d’exploitation de sables bitumineux.
  • Williams Energy (Canada), Inc. v. Enron Canada Corp. – Poursuite d’une réclamation de dommages-intérêts pour la résiliation précoce d’un contrat d’approvisionnement en gaz naturel.
  • Trident (88) Exploration Ltd. v. Odyssey Petroleum Corporation – Défense contre une réclamation de 50 M$ en lien avec une coentreprise visant le réaménagement d’un champ de pétrole en Ukraine.
  • TransCanada Pipelines Limited and TransCanada Corporation – Avocat pour l’application du plan d’arrangement 2003 de TransCanada.

Procès civils

  • Arctic Cooperatives v. Dowland Construction et al. – Défense contre une réclamation en lien avec le remplacement de valves dans un parc de stockage à Fort Good Hope, aux Territoires du Nord-Ouest. La réclamation contre le client a été abandonnée sur consentement.
  • Alberta Treasury Branches v. McAdam et al. – Poursuite d’une réclamation contre les administrateurs d’une société énergétique dissoute, lesquels n’auraient pas informé le créditeur de certains risques environnementaux lors de leur demande de financement pour l’achat d’actifs. L’affaire a été résolue avant d’en arriver au procès.
  • Government of Nunavut v. Republic Architecture Inc. et al. – Défense contre la réclamation d’un tiers en lien avec la construction du centre communautaire à Igloolik, au Nunavut. La réclamation contre le client a été abandonnée.
  • Yellowstone Property Consultants Corp. v. Abusalims Holdings Inc. et al. – Poursuite d’une réclamation pour détournement de fonds dans le cadre d’une opération immobilière. La poursuite a abouti à un jugement sur demande pour la totalité des 3 M$ réclamés, plus les intérêts et dépens sur la base des honoraires totaux réclamés par un procureur à son client, accordés par la Cour d’appel avec dépens procureur-client en faveur de Yellowstone.
  • Marco’s Restaurant Ltd. v. Oxford Properties Group Ltd. – Défense contre une réclamation en lien avec la résiliation d’un bail commercial. Le procès sommaire s’est terminé par le rejet complet des réclamations, avec dépens procureur-client en faveur d’Oxford.
  • Laxdale Realty Inc. v. Pasutto’s Hotels (1984) Ltd. – Défense contre une réclamation d’indemnisation en lien avec une convention de commission immobilière. La réclamation de la partie plaignante a été rejetée dans son ensemble à la suite d’une requête de jugement sommaire.
  • Bole v. Jager Industries – Défense contre des réclamations pour intrusion et nuisance en lien avec la construction d’un lotissement. Obtention d’un verdict imposé (recours très rare en droit civil) qui a mené à l’abandon des réclamations, sans frais pour le client.

Arbitrage et règlement extrajudiciaire des différends

  • Arbitrage à l’échelle nationale – Défense dans le cadre d’une procédure d’arbitrage en lien avec l’industrie énergétique valant environ 100 M$ pour notre client. L’affaire a été résolue après la divulgation de documents, de façon à assurer à notre client la vaste majorité de cette somme.
  • Cour internationale d’arbitrage de la Chambre de commerce internationale – Défense contre une réclamation de 30 M$ US en lien avec la violation alléguée d’une convention de coentreprise visant le réaménagement d’un champ de pétrole en Ukraine.

Autres causes intéressantes

  • Watts v. Canada Contact Tourism Services Ltd. – Défense contre un appel interjeté par la partie plaignante d’une ordonnance rejetant sa réclamation pour absence de cautionnement pour frais, lequel comportait un argument unique et jamais tranché comme quoi les tribunaux de l’Alberta ont de nature le pouvoir d’ordonner des cautionnements pour frais s’ils le jugent à propos. L’affaire a ensuite figuré dans la révision des règles de procédure judiciaire de l’Alberta.
  • Rumi Vesuna v. TD Waterhouse Group Inc. – Une des premières instances où la question des normes de diligence entourant le courtage à commission réduite a été portée en justice en Alberta. Le tribunal a rejeté la totalité des réclamations de la partie plaignante, et le jugement a depuis servi de base pour la défense d’actions semblables en Ontario.

Conférences

Adducing Additional Evidence when challenging arbitral jurisdictions, Commercial Bar Association, conférence nord-américaine, Florence, Italie

2022

Panéliste lors d’une présentation de la Faculté de droit de l’Université de Calgary sur le règlement extrajudiciaire des différends

2020

Understanding Limitations, groupe de conseillers juridiques à l’interne d’un client, et groupes d’immobilier et de pétrole et gaz

2016

Common Interest Privilege’s Evolution, conseiller juridique en entreprise

2015

Litigation v. Arbitration, groupe national de conseillers juridiques à l’interne d’un client

2012

An Overview of Privilege and Its Application to In-House Counsel, groupe de conseillers juridiques à l’interne d’un client

2012

Social Host Liability, parents et Collège de l’Ouest de l’Île

2009

Common Interest Privilege in Canadian Commercial Transactions – Is it a “Done Deal”?, assemblée annuelle de l’Association canadienne des conseillers juridiques d’entreprises

Août 2007

Record Retention: Managing the Risk, séminaire de l’Association canadienne des conseillers juridiques d’entreprises

Mai 2007

Mastering the Art of Successful Negotiation, Mediation and Arbitration – A Précis of Process, Strategy and Tactics, conférence d’Insight

Mai 2005

Protecting Confidentiality in Oil and Gas Arbitrations, troisième conférence annuelle sur l’arbitrage commercial international, Canadian Bar Association et Cour internationale d’arbitrage de la Chambre de commerce internationale

Mai 2003

Arbitration 101 – A General Guide to Arbitration as a Dispute Resolution Mechanism, présentation aux clients

2003

The Paper Chase – A Guide to Relevance, Materiality and Document Production/Management, Conférence de la Legal Education Society of Alberta

Janvier 2003
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Charges d’enseignement

  • Université de Calgary, faculté de droit – Juge lors de divers procès fictifs, notamment au concours international Philip C. Jessup; juge lors de procès et débats fictifs comme ceux de McGillivray et de Blackstone, des étudiants de première année et de fin du cours 693 (litiges en ligne).

Dans les médias


Prix et reconnaissances

  • Benchmark Litigation Canada, étoile, Litige : arbitrage, affaires commerciales, arbitrage international, valeurs mobilières
  • Canadian Legal Lexpert Directory (2022), avocat de premier plan, Litige commercial, droit des sociétés

Mandats d’administrateur et associations professionnelles

  • Commercial Bar Association, membre honoraire étranger
  • Chartered Institute of Arbitrators, membre
  • Cour d’arbitrage international de Londres, membre

Formation et admission au Barreau

Barreau des Territoires du Nord-Ouest
2016
Barreau du Nunavut
2016
1997
Barreau de l’Alberta
1996
LL.B.Université de Calgary

Publications

  • Whose Law is it Anyways? UK Supreme Court Clarifies Choice of Law Test for Arbitration Clauses in International Contracts, International Arbitration Group, republished by LexisNexis Canada in the newsletter that accompanies the Alternative Dispute Resolution Practice Manual (2020)
  • A Divided Court: ONSC Sets Stage for Ruling on Admissibility of New Expert Evidence on Appeals from UNCITRAL Arbitrations, International Arbitration Group Blog, republished by LexisNexis Canada in the newsletter that accompanies the Alternative Dispute Resolution Practice Manual (2020)
  • Canada—choosing the review process for an arbitral award (Newfoundland and Labrador v. ExxonMobil Canada Properties), Lexpert UK (2017)
  • Newfoundland v. ExxonMobil: Court Dismisses Set-Aside Application Calling Parties “well;-advised, sophisticated”, International Arbitration Group Blog (2017)
  • An Overview of Records Relation Issues 2008 edition of Litigation Co-Counsel (2007)
  • Shareholders Disputes – Financing Right of First Refusal, ajout de coconseiller en litige, juillet 2007
  • Recent Watershed Developments in Oppression Remedies and Shareholder Activism, Annual Review of Civil Litigation (2006)