Sentier léger du train
Sentier léger du train
Sentier léger du train

TRANSPORTS

Compte tenu de la vaste étendue géographique du Canada, les chefs de file en matière de transports sont des moteurs essentiels de l’économie canadienne, axée sur les exportations. Pour remplir ce rôle de chef de file, les entreprises ont besoin des conseils d’un avocat ou d’une équipe d’avocats spécialisés en droit des transports et connaissant à fond les subtilités du droit national et international des transports.

McMillan est un cabinet d’avocats en droit des transports très respecté et un chef de file reconnu dans l’interprétation des lois sur le transport et la logistique au profit de ses clients. Nous pouvons vous aider, que vous ayez besoin d’un avocat des transports ayant une expertise juridique dans les négociations et instances relatives aux tarifs et aux services, les questions liées à l’exploitation et la logistique, les entreprises commerciales, les questions de réglementation, la conformité en matière d’ingénierie et de sécurité ou les relations gouvernementales. McMillan est également bien outillé pour donner des conseils sur les relations en matière de fournitures et d’approvisionnement et pour apporter une aide dans les opérations commerciales comme l’acquisition, le financement et l’aliénation d’entreprises et d’équipement de transport, l’investissement dans des infrastructures privées et leur développement, les partenariats public-privé, les coentreprises et les alliances stratégiques.

C’est probablement la raison pour laquelle Chambers Canada dit de McMillan, en tant que cabinet d’avocats en droit des transports : « Si nous gérions une entreprise de transport, McMillan serait notre premier choix. »

TERMINAUX

Il arrive fréquemment que les gares, ports, aéroports et terminaux routiers fassent obstacle à la circulation efficace des marchandises à l’intérieur des pays et à l’échelle mondiale. Des régimes de réglementation complexes peuvent faire de l’investissement et de la participation dans le secteur des terminaux un défi de taille.

Les avocats de McMillan spécialisés dans le secteur des transports fournissent des conseils juridiques judicieux aux parties ayant des liens directs ou des interactions avec les terminaux associés à tous les modes de transport. Nos spécialistes maîtrisent tous les aspects de ce secteur d’activité, allant des questions concernant les opérations aux engagements multidisciplinaires visant la construction de ports et d’autres installations terminales. Nous conseillons nos clients sur la structure, le financement et la construction de grands projets d’infrastructure dans les ports, y compris le capital-investissement, les infrastructures publiques et les partenariats public-privé. Nous négocions des ententes de manutention pour les entreprises qui utilisent ou exploitent des installations terminales, contribuons à l’établissement, à la gouvernance, à la réglementation et à l’exploitation des administrations portuaires, et donnons des conseils sur les questions relatives à la propriété portuaire, à la protection de l’environnement, à l’utilisation des terres et à la fiscalité.

CAMIONNAGE

Les avocats de McMillan ont une vaste expérience du secteur du transport interconnecté et une solide compréhension des problèmes auxquels sont confrontées toutes les entreprises de camionnage et de logistique. Nous conseillons nos clients dans le secteur du transport de surface et avons travaillé pour certaines des plus grandes entreprises de camionnage canadiennes et internationales. Nous travaillons également avec des clients associés à d’autres acteurs du secteur, y compris des sociétés de crédit et de location de véhicules et des clients qui impartissent le transport et la logistique.

Les avocats de McMillan spécialisés dans les transports aident leurs clients en les conseillant sur les réglementations provinciales, fédérales et américaines, y compris concernant le transport des marchandises dangereuses, en les aidant à l’égard des questions relatives aux douanes et à l’immigration en lien avec les véhicules et les employés, en gérant les enregistrements et les habilitations de sécurité auprès du ministère des Affaires étrangères, du Commerce et du Développement, en leur donnant des conseils sur la sécurité aux frontières, les douanes et la conformité aux règles en matière de cabotage, en les conseillant sur l’importation et l’exportation de marchandises contrôlées, y compris les produits alimentaires et pharmaceutiques, en les représentant dans les demandes d’indemnité pour perte de marchandises et les litiges liés aux marchandises dangereuses ainsi qu’en les conseillant sur les questions liées à l’exploitation, y compris le droit du travail, les opérations visant les sociétés, les opérations commerciales et l’immobilier.

Principaux contacts

Voir tous les contacts

Ryan Gallagher

Associé, Concurrence, antitrust et investissements étrangers | Transports

François Tougas

Associé, Concurrence, antitrust et investissements étrangers | Transports

Actualités

Perspectives (10 Posts)Voir Plus

Featured Insight

L’évaluation des risques juridiques : un outil essentiel de gestion des risques

Nous pouvons affirmer que la meilleure façon de régler les questions juridiques qui se posent dans toute entreprise est de concentrer les efforts sur leur détermination et leur résolution avant qu’elles ne deviennent des problèmes juridiques.

Lire plus
17 Mai, 2024
Featured Insight

Préparez-vous! Registre fédéral sur les plastiques du Canada – Discussion sur les exigences en matière de déclaration

Le gouvernement du Canada a publié l’avis final mettant en place le registre fédéral sur les plastiques : les entreprises doivent désormais enregistrer les plastiques fournis au Canada et faire des déclarations à leur sujet.

Lire plus
2 Mai, 2024
Featured Insight

Avertissement aux entreprises : les sociétés peuvent être tenues responsables d’un délit de corruption même si elles n’avaient pas l’intention de verser ou de recevoir un pot-de-vin

Les entreprises qui ont l’obligation de fournir des conseils impartiaux doivent prendre des mesures pour s’assurer que les paiements qu’elles font ou reçoivent ne seront pas interprétés ultérieurement comme des pots-de-vin.

Lire plus
18 Avr, 2024
Featured Insight

Sanctions administratives pécuniaires : les organismes de réglementation augmentent la pression sur les entreprises

Les sanctions administratives pécuniaires sont de plus en plus utilisées pour sanctionner toute non-conformité à la réglementation au Canada. De quoi s’agit-il, et que faire lorsqu’on en fait l’objet?

Lire plus
26 Mar, 2024
Featured Insight

Taxe sur le luxe applicable aux aéronefs : ce que doivent savoir les vendeurs et les courtiers non canadiens

Implications possibles de la taxe sur le luxe du Canada lors d’opérations courantes touchant des aéronefs qui font intervenir des parties non canadiennes.

Lire plus
24 Nov, 2023
Featured Insight

Un nouvel “indice de sécurité” pour les véhicules lourds sera développé par le Québec

D'ici novembre 2024, le Bureau de normalisation du Québec prévoit élaborer et publier un indice de sécurité pour les véhicules lourds afin de protéger les usagers vulnérables de la route.

Lire plus
13 Sep, 2023
Featured Insight

Accroissement des ventes de VZE au Québec : consultations sur des modifications réglementaires envisagées

Le gouvernement du Québec a annoncé de nouveaux projets de règlement qui actualiseraient la norme véhicules zéro émission (« VZE ») de la province.

Lire plus
19 Juin, 2023
Featured Insight

Loi sur les espèces en péril du Canada : promoteurs de projets, ne laissez rien au hasard

Ce bulletin traite de l’application de la Loi sur les espèces en péril, une loi fédérale dont l’incidence sur les parties privées est souvent méconnue.

Lire plus
7 Juin, 2023
Featured Insight

Nouvelles exigences d’information pour les entreprises : le projet de loi sur l’esclavage moderne est adopté

La Loi sur la lutte contre le travail forcé et le travail des enfants dans les chaînes d’approvisionnement est adoptée à la Chambre des communes.

Lire plus
9 Mai, 2023