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Sentier léger du train
Sentier léger du train
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TRANSPORTS

Compte tenu de la vaste étendue géographique du Canada, les chefs de file en matière de transports sont des moteurs essentiels de l’économie canadienne, axée sur les exportations. Pour remplir ce rôle de chef de file, les entreprises ont besoin des conseils d’un avocat ou d’une équipe d’avocats spécialisés en droit des transports et connaissant à fond les subtilités du droit national et international des transports.

McMillan est un cabinet d’avocats en droit des transports très respecté et un chef de file reconnu dans l’interprétation des lois sur le transport et la logistique au profit de ses clients. Nous pouvons vous aider, que vous ayez besoin d’un avocat des transports ayant une expertise juridique dans les négociations et instances relatives aux tarifs et aux services, les questions liées à l’exploitation et la logistique, les entreprises commerciales, les questions de réglementation, la conformité en matière d’ingénierie et de sécurité ou les relations gouvernementales. McMillan est également bien outillé pour donner des conseils sur les relations en matière de fournitures et d’approvisionnement et pour apporter une aide dans les opérations commerciales comme l’acquisition, le financement et l’aliénation d’entreprises et d’équipement de transport, l’investissement dans des infrastructures privées et leur développement, les partenariats public-privé, les coentreprises et les alliances stratégiques.

C’est probablement la raison pour laquelle Chambers Canada dit de McMillan, en tant que cabinet d’avocats en droit des transports : « Si nous gérions une entreprise de transport, McMillan serait notre premier choix. »

TERMINAUX

Il arrive fréquemment que les gares, ports, aéroports et terminaux routiers fassent obstacle à la circulation efficace des marchandises à l’intérieur des pays et à l’échelle mondiale. Des régimes de réglementation complexes peuvent faire de l’investissement et de la participation dans le secteur des terminaux un défi de taille.

Les avocats de McMillan spécialisés dans le secteur des transports fournissent des conseils juridiques judicieux aux parties ayant des liens directs ou des interactions avec les terminaux associés à tous les modes de transport. Nos spécialistes maîtrisent tous les aspects de ce secteur d’activité, allant des questions concernant les opérations aux engagements multidisciplinaires visant la construction de ports et d’autres installations terminales. Nous conseillons nos clients sur la structure, le financement et la construction de grands projets d’infrastructure dans les ports, y compris le capital-investissement, les infrastructures publiques et les partenariats public-privé. Nous négocions des ententes de manutention pour les entreprises qui utilisent ou exploitent des installations terminales, contribuons à l’établissement, à la gouvernance, à la réglementation et à l’exploitation des administrations portuaires, et donnons des conseils sur les questions relatives à la propriété portuaire, à la protection de l’environnement, à l’utilisation des terres et à la fiscalité.

CAMIONNAGE

Le camionnage compte pour la majorité des expéditions intérieures en Amérique du Nord. Il y a toutefois des obstacles à la rentabilité, notamment la myriade de règlements régissant la sécurité et le commerce transfrontalier. Les avocats de McMillan ont une vaste expérience du secteur du transport interconnecté et une solide compréhension des problèmes auxquels sont confrontées toutes les entreprises de camionnage et de logistique. Nous conseillons nos clients dans le secteur du transport de surface et avons travaillé pour certaines des plus grandes entreprises de camionnage canadiennes et internationales. Nous travaillons également avec des clients associés à d’autres acteurs du secteur, y compris des sociétés de crédit et de location de véhicules et des clients qui impartissent le transport et la logistique.

Les avocats de McMillan spécialisés dans les transports aident leurs clients en les conseillant sur les réglementations provinciales, fédérales et américaines, y compris concernant le transport des marchandises dangereuses, en les aidant à l’égard des questions relatives aux douanes et à l’immigration en lien avec les véhicules et les employés, en gérant les enregistrements et les habilitations de sécurité auprès du ministère des Affaires étrangères, du Commerce et du Développement, en leur donnant des conseils sur la sécurité aux frontières, les douanes et la conformité aux règles en matière de cabotage, en les conseillant sur l’importation et l’exportation de marchandises contrôlées, y compris les produits alimentaires et pharmaceutiques, en les représentant dans les demandes d’indemnité pour perte de marchandises et les litiges liés aux marchandises dangereuses ainsi qu’en les conseillant sur les questions liées à l’exploitation, y compris le droit du travail, les opérations visant les sociétés, les opérations commerciales et l’immobilier.

Principaux contacts

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François Tougas
Associé, Concurrence, antitrust et investissements étrangers | Transports
Ryan Gallagher
Associé, Concurrence, antitrust et investissements étrangers

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