Grain dans un champ de maïs
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Solutions pour le secteur des aliments et des boissons

Composantes essentielles de l’économie canadienne et mondiale, les secteurs des aliments, des boissons et de l’agroalimentaire sont en plein essor. Ils acquièrent en outre une complexité grandissante en raison de la prolifération de nouveaux produits et de nouvelles marques, de l’intérêt accru des consommateurs pour les questions de nutrition et de santé, du resserrement de la réglementation, de l’intégration de nouvelles technologies dans les processus de développement et de distribution des produits et des engagements raffermis en faveur de la durabilité et de la biodiversité. Les avocats du secteur des aliments, des boissons et de l’agroalimentaire de McMillan permettent à nos clients de rester concurrentiels et de réussir à chaque étape. Spécialisés dans le secteur des aliments et des boissons, ils ont représenté quelques-uns des plus grands et plus importants fabricants, importateurs, distributeurs et détaillants du monde relativement à des litiges sur la création de produits et la responsabilité. Ils sont reconnus dans le monde du droit pour leur vaste expertise dans les domaines des aliments, des boissons et de l’agroalimentaire et dans 14 autres secteurs qui définissent l’économie, ainsi que pour leur engagement envers l’excellence des services fournis aux clients. Ils ont tout ce qu’il faut pour aider les chefs de file des secteurs des biens de consommation et de l’agroalimentaire à avancer sur le chemin de la réussite.

Les avocats de McMillan qui travaillent dans le secteur des aliments et des boissons sont experts en négociation et mise en œuvre de fusions, d’acquisitions, de coentreprises et d’alliances stratégiques, y compris les accords de référencement avec les grands commerces de détail et les accords de conditionnement à forfait. Nous représentons en outre nos clients relativement aux litiges et autres mécanismes de règlement de différends portant sur tout un éventail d’enjeux, notamment les questions de chaîne d’approvisionnement, de franchisage et de distribution, les différends d’entreprise et commerciaux, les questions fiscales, la responsabilité du fait du produit et le rappel de produits. Nous avons aidé quelques-uns des plus grands acteurs du secteur des aliments et des boissons à régler des situations juridiques qui auraient pu se solder par de graves répercussions sur leur marque.

Stratégies et structure juridique du secteur agroalimentaire

Dans un monde où la population augmente annuellement de 81 millions d’habitants, notre pays, grâce à ses abondantes ressources naturelles, est bien placé pour tirer profit du marché agroalimentaire mondial. McMillan offre toute la gamme de conseils juridiques nécessaires aux clients du secteur agroalimentaire pour régler les aspects contentieux et non contentieux de leurs affaires commerciales. Nous aidons nos clients à surmonter les obstacles qui se présentent, notamment en les guidant dans le contexte réglementaire particulier de ce secteur. Nous possédons une vaste expérience de travail auprès de l’Agence canadienne d’inspection des aliments (ACIA), de Santé Canada, du Bureau de la concurrence du Canada et d’autres organismes.

McMillan est fier de soutenir les personnes qui exercent leurs activités en milieu agraire, tout en répondant aux besoins des innovateurs qui cherchent à accélérer le développement de l’agriculture par des moyens technologiques. Avec l’aide du Groupe d’affaires publiques McMillan aVantage, notre cabinet partenaire en politique publique, nos avocats spécialistes de l’agroalimentaire sont parfaitement outillés pour orienter leurs clients dans les méandres des lois et des règlements qui régissent le secteur. En plus de négocier des fusions, des acquisitions, des coentreprises et des alliances stratégiques, nous aidons nos clients à se conformer à l’ensemble de la réglementation et à résoudre les questions de transport, d’expédition et de logistique des produits agricoles et agroalimentaires en vrac, et ce partout dans le monde.

 

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Sandra M. Knowler

Associée, Droit des affaires | Fusions et acquisitions

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