Autochtones

Les projets de ressources naturelles et d’infrastructure canadiens deviennent d’autant plus complexes lorsqu’ils mettent en jeu des droits ancestraux et des droits issus de traités ou des revendications autochtones. Une consultation réussie des communautés des Premières Nations, des Métis et des Inuits (PNMI) peut faire la différence entre un projet qui se réalise dans les délais prévus et un qui s’embourbe.

Le recours aux connaissances et à l’expérience d’un cabinet d’avocats qui connaît bien les affaires autochtones est un choix prudent pour les responsables dans les secteurs des ressources naturelles et des infrastructures. Grâce à sa profonde compréhension des droits des Autochtones et aux relations constructives qu’il a établies avec les groupes autochtones de tout le pays, McMillan est en mesure d’aider ses clients à s’y retrouver dans le processus de consultation requis par le gouvernement du Canada et à négocier directement des accords sur les avantages économiques.

Les avocats de McMillan ont une vaste expérience en conclusion d’accords mutuellement avantageux à la suite de consultations avec les PNMI. Nous sommes également reconnus pour obtenir en temps utile des permis justifiables, qu’un accord sur les avantages économiques soit déjà conclu ou non. Cela comprend, le cas échéant, de l’expérience en matière de litiges devant tous les tribunaux au Canada.

On ne peut sous-estimer l’importance de l’établissement de relations respectueuses avec les décideurs des communautés des PNMI et des organismes gouvernementaux. C’est précisément le type de relations que nous entretenons, étant le seul cabinet d’avocats canadien associé à un cabinet de relations gouvernementales (McMillan Vantage Affaires publiques). Les membres de notre équipe ont agi à titre de conseillers juridiques auprès du Congrès des peuples autochtones, du négociateur en chef des traités, du responsable du bureau d’évaluation environnementale de la Colombie-Britannique, du sous-ministre de l’Énergie, des Mines et des Ressources pétrolières et du chef de cabinet d’un ancien premier ministre.

Nous contribuons au succès de nos clients des manières suivantes :

• Prestation de conseils à des groupes autochtones intervenant dans de grands projets à titre de partenaires et représentation de ces groupes;
• Prestation de conseils dans les accords commerciaux mettant en cause des bandes au sens de la Loi sur les Indienset des sociétés autochtones;
• Négociation d’accords d’engagement, d’accords d’exploration et d’ententes sur les répercussions et les avantages avec des groupes autochtones;
• Prestation de conseils sur la collaboration avec les gouvernements fédéral et provinciaux en matière de consultation des Autochtones;
• Prestation de conseils sur les conséquences des lois anticorruption du Canada.

En plus de conseiller les clients qui traitent avec les communautés PNMI, McMillan fournit des conseils aux communautés PNMI elles-mêmes lorsqu’elles souhaitent conclure ou diriger un partenariat pour le développement de grands projets, l’aménagement immobilier ou l’exploitation de ressources naturelles. En tant que cabinet d’avocats national en droit des affaires à service complet de premier plan, McMillan fournit des services intégrés et transparents de consultation en matière de fiscalité, de droit des sociétés, de droit commercial et de droit des Autochtones afin d’assurer le succès de tout projet.