Circuit imprimé d'ordinateur
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Les innovations dans le domaine des technologies de l’information touchent pratiquement tous les aspects de nos vies. Les TI influencent la manière dont nous communiquons et optimisons la productivité personnelle et professionnelle et nous rapprochent les uns des autres grâce à la collaboration et au partage de l’information. Il n’est donc pas étonnant que le secteur des technologies de l’information soit l’un des plus concurrentiels au Canada et dans le monde. De nouveaux acteurs et des innovations comme l’infonuagique émergent chaque jour, et le Canada adopte au même rythme des lois et règlements pour régir ce secteur. Les entreprises qui veulent rester concurrentielles ont besoin des conseils stratégiques d’avocat.e.s spécialisé.e.s en droit des technologies de l’information et des télécommunications pour rester dans la course.

La priorité du cabinet McMillan est d’aider les clients de la vaste majorité des secteurs des TI à atteindre leurs objectifs d’affaires. Nos avocat.e.s comprennent les liens entre les questions hautement techniques et les lois et règlements qui régissent la commercialisation des produits liés aux technologies de l’information. Nous sommes également le seul cabinet d’avocats canadien à s’être associé à un cabinet de relations gouvernementales, le Groupe d’affaires publiques McMillan aVantage, et sommes ainsi en mesure de comprendre la réglementation qui régit le secteur, voire d’aider à la façonner.

Nos avocat.e.s ont également une compréhension approfondie des principaux enjeux d’affaires qui animent les technologies de l’information et les télécommunications d’aujourd’hui et de demain. Nous conseillons une gamme complète d’acteurs du secteur, y compris des sociétés de matériel informatique et de logiciels, qu’elles soient émergentes ou établies, des entrepreneurs, des entreprises privées ayant passé un contrat avec le gouvernement, des réseaux et d’autres fournisseurs de TI. Nous sommes reconnus en tant que chefs de file pour aider les clients à régler les problèmes juridiques et d’affaires interreliés qui touchent tant les fournisseurs que les utilisateurs de produits et services faisant appel aux technologies de l’information.

Le groupe des technologies de l’information et des télécommunications de McMillan contribue au succès de ses clients de la manière suivante :

  • négociation d’accords de licence et de distribution;
  • prestation de conseils en matière de capital de risque, et de financement par emprunt ou par capitaux propres;
  • négociation de coentreprises et d’alliances stratégiques;
  • prestation de conseils en matière de fusions, d’acquisitions, de désinvestissements et de premiers appels publics à l’épargne;
  • rédaction de contrats de licence, de conventions et d’accords de transfert de technologie;
  • rédaction d’ententes de services professionnels liées à des projets de mise en œuvre technologique;
  • rédaction de contrats de travail et structuration de plans d’options visant la protection de la propriété de la technologie;
  • représentation dans le cadre de litiges en matière de propriété intellectuelle et de propriété de technologies;
  • prestation de conseils sur des questions de réglementation comme la protection de la vie privée.

Principaux contacts

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Lyndsay A. Wasser

Associée, Protection de la vie privée et des données | Emploi et relations de travail

Paul Barbeau

Associé, Fusions et acquisitions | Marchés financiers et valeurs mobilières

Bruce Chapple

Associé, Capital d'investissement | Fusions et acquisitions

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