Circuit imprimé d'ordinateur
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Les innovations dans le domaine des technologies de l’information touchent pratiquement tous les aspects de nos vies. Les TI influencent la manière dont nous communiquons et optimisons la productivité personnelle et professionnelle et nous rapprochent les uns des autres grâce à la collaboration et au partage de l’information. Il n’est donc pas étonnant que le secteur des technologies de l’information soit l’un des plus concurrentiels au Canada et dans le monde. De nouveaux acteurs et des innovations comme l’infonuagique émergent chaque jour, et le Canada adopte au même rythme des lois et règlements pour régir ce secteur. Les entreprises qui veulent rester concurrentielles ont besoin des conseils stratégiques d’avocat.e.s spécialisé.e.s en droit des technologies de l’information et des télécommunications pour rester dans la course.

La priorité du cabinet McMillan est d’aider les clients de la vaste majorité des secteurs des TI à atteindre leurs objectifs d’affaires. Nos avocat.e.s comprennent les liens entre les questions hautement techniques et les lois et règlements qui régissent la commercialisation des produits liés aux technologies de l’information. Nous sommes également le seul cabinet d’avocats canadien à s’être associé à un cabinet de relations gouvernementales, le Groupe d’affaires publiques McMillan aVantage, et sommes ainsi en mesure de comprendre la réglementation qui régit le secteur, voire d’aider à la façonner.

Nos avocat.e.s ont également une compréhension approfondie des principaux enjeux d’affaires qui animent les technologies de l’information et les télécommunications d’aujourd’hui et de demain. Nous conseillons une gamme complète d’acteurs du secteur, y compris des sociétés de matériel informatique et de logiciels, qu’elles soient émergentes ou établies, des entrepreneurs, des entreprises privées ayant passé un contrat avec le gouvernement, des réseaux et d’autres fournisseurs de TI. Nous sommes reconnus en tant que chefs de file pour aider les clients à régler les problèmes juridiques et d’affaires interreliés qui touchent tant les fournisseurs que les utilisateurs de produits et services faisant appel aux technologies de l’information.

Le groupe des technologies de l’information et des télécommunications de McMillan contribue au succès de ses clients de la manière suivante :

  • négociation d’accords de licence et de distribution;
  • prestation de conseils en matière de capital de risque, et de financement par emprunt ou par capitaux propres;
  • négociation de coentreprises et d’alliances stratégiques;
  • prestation de conseils en matière de fusions, d’acquisitions, de désinvestissements et de premiers appels publics à l’épargne;
  • rédaction de contrats de licence, de conventions et d’accords de transfert de technologie;
  • rédaction d’ententes de services professionnels liées à des projets de mise en œuvre technologique;
  • rédaction de contrats de travail et structuration de plans d’options visant la protection de la propriété de la technologie;
  • représentation dans le cadre de litiges en matière de propriété intellectuelle et de propriété de technologies;
  • prestation de conseils sur des questions de réglementation comme la protection de la vie privée.

Principaux contacts

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Lyndsay A. Wasser
Associée, Protection de la vie privée et des données
Greg Johns
Avocat-conseil, Droit des affaires | Technologies

Actualités

Perspectives sectorielles (34 Posts)

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Pas de dommages-intérêts pour le stress et les inconvénients passagers : une Cour du Québec rejette une action collective pour atteinte à la protection des données

En mars, la Cour supérieure du Québec a rendu une rare décision rejetant sur le fond une action collective en matière de protection de la vie privée.

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14 Juin, 2021
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Mise à jour no. 2 sur les marchés publics : les nombreux motifs de contestation en matière de marchés publics fédéraux : résumé pour garder le nord

Un examen des motifs de contestation en matière de marchés publics fédéraux auprès du Tribunal canadien du commerce extérieur (TCCE)

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7 Juin, 2021
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Les commissaires à la protection de la vie privée du Canada publient des directives conjointes sur les passeports vaccinaux

Les considérations relatives à la protection de la vie privée doivent être au cœur de l’élaboration de passeports vaccinaux dans les prochains mois.

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25 Mai, 2021
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Baux commerciaux pendant le confinement lié à la COVID 19 : vers quoi nous dirigeons nous?

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17 Mai, 2021
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Projet de loi 96 – 10 principaux impacts de la révision de la charte de la langue française pour votre entreprise et moment prévu de la mise en oeuvre des modifications

Des modifications à la Charte de la langue française sont imminentes. Voici une liste des 10 principaux impacts éventuels et l’échéancier d’adoption.

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21 Mai, 2021
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Mise à jour no 1 sur les marchés publics : Dépôt d’une plainte au Tribunal canadien du commerce extérieur : un sprint plutôt qu’un marathon

Quand et comment déposer une plainte concernant un marché public devant le Tribunal canadien du commerce extérieur (TCCE)

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5 Mai, 2021
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Plaintes relatives aux marchés publics fédéraux: le Tribunal canadien du commerce extérieur franchit une étape importante en 2020-2021

Une analyse du mandat d’examen confié au Tribunal canadien du commerce extérieur (TCCE) en 2020-2021.

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29 Avr, 2021
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Rehaussement des lignes directrices de sécurité nationale par le gouvernement du Canada

Le ministre de l’Innovation du Canada annonce la mise à jour des Lignes directrices sur l’examen relatif à la sécurité nationale des investissements

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7 Avr, 2021
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La cyberjustice : un tribunal de l’Ontario reconnaît le harcèlement par Internet à titre de nouveau délit

La CSJ (Ont.) reconnaît un nouveau délit, le harcèlement par Internet, signe qu’elle veut s’attaquer au problème des comportements abusifs en ligne.

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3 Mar, 2021
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Halte à la surveillance massive – Les commissaires canadiens à la protection de la vie privée concluent que le dispositif de reconnaissance faciale de Clearview AI enfreint les lois canadiennes sur la protection des renseignements personnels

Selon des commissaires à la protection de la vie privée, l’utilisation que fait Clearview AI de sa technologie de reconnaissance faciale est illégale.

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22 Fév, 2021
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Revue de l’année 2020 pour les technologies financières (fintech) : développements réglementaires canadiens

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19 Fév, 2021
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Lancement du Bureau de la croissance économique et de l’innovation : de la rampe de lancement à la nouvelle direction de la CVMO

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11 Nov, 2020
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Politiques de vaccination obligatoire pour les employés : des mesures efficaces ou un coup d’épée dans l’eau?

Il y a des vaccins et tout le monde au Canada pourra éventuellement se faire vacciner. Mais que faire si vos employés refusent de se faire vacciner?

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23 Déc, 2020
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N’allez pas directement en prison – Pas tout de suite, du moins : le Bureau de la concurrence confirme sa position selon laquelle les accords entre acheteurs concurrents ne sont pas illégaux sur le plan pénal

Le 27 novembre 2020, le Bureau de la concurrence a précisé sa position selon laquelle les dispositions visant les cartels de la Loi sur la concurrence ne s'appliquent pas aux accords entre acheteurs.

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30 Nov, 2020
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Les licences implicites d’utilisation de marques de commerce : une étude de cas

Selon les relations concédant/licencié, une licence implicite d'utilisation de marques de commerce peut exister même sans accord oral ou écrit.

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12 Avr, 2020
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L’Ontario modifie sa législation régissant les normes d’emploi en réponse à la COVID-19

Ontario adopte un nouveau congé protégé pour les employés touchés par la COVID-19 et suggère que les cas de COVID-19 devraient être déclarés comme des maladies professionnelles.ses.

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19 Mar, 2020
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Le Bureau de la concurrence va faire appliquer la réglementation sur la protection de la vie privée en imposant des sanctions

Les organisations implantées au Canada sont priées de réviser leurs politiques de confidentialité pour éviter des déclarations fausses ou trompeuses

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26 Mai, 2020
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LPRPDE – Comment obtenir un consentement « valable », et quand le consentement n’est pas jugé acceptable

Le 24 mai 2018, le Commissariat à la protection de la vie privée du Canada a publié la version définitive de ses lignes directrices pour l'obtention d'un consentement valable, et donné des indications

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30 Mai, 2020
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« Est-ce que je peux vous parler en toute confidentialité? » Le privilège du secret professionnel de l’avocat dans les opérations de fusion et acquisition

Défis liés au maintien du privilège du secret professionnel dans les Fusions et Acquisitions: utilité de l'expérience d'autres territoires pour les parties en Ontario.

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22 Jan, 2020
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Défis et occasions pour les investisseurs canadiens dans les procédures d’insolvabilité au Brésil : Leçons apprises lors de la Conférence mondiale sur la restructuration 2019 de l’AIB

Analyse des aspects uniques du régime d'insolvabilité du Brésil pertinents pour les investisseurs canadiens : titres de capitaux propres, prêts DIP et compétence.

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1 Jan, 2020
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Mise à jour du 10 juin : Innover pendant la pandémie de la COVID-19

Le point sur les opportunités de financement offertes au Canada au mois de juin et nouvelles de l'OPIC et de l'USPTO.

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2 Déc, 2020
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Les clauses relatives aux effets défavorables importants dans un monde soumis à la COVID-19

Analyse des développements récents où les parties tentent de se fonder sur les clauses EDI comme mécanisme pour éviter de clôturer une transaction.

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23 Juin, 2020
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La nouvelle certification canadienne en matière de cybersécurité entre en vigueur

Le programme fédéral CyberSécuritaire visant à aider les petites et moyennes organisations à se protéger contre les cybermenaces est lancé

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13 Oct, 2020
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La pandémie de COVID-19 pousse le gouvernement de l’Ontario à lancer une consultation publique en vue d’améliorer les lois provinciales sur la protection de la vie privée

L'Ontario lance une consultation publique pour moderniser le cadre législatif de protection de la vie privée au sein du secteur privé de la province.

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30 Nov, 2020
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La Cour d’appel fédérale défend la LCAP et confirme la constitutionnalité des mesures anti-pourriel

La CAF confirme la constitutionnalité des dispositions de la LCAP régissant les MEC, malgré la contestation de CompuFinder.

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1 Juil, 2020
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Les autorités mondiales de protection de la vie privée rappellent aux entreprises de vidéoconférence les attentes en matière de protection de la vie privée

Les autorités mondiales de protection de la vie privée ont publié une lettre pour rappeler aux entreprises de vidéoconférence leurs obligations de protection de la vie privée des utilisateurs

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29 Juil, 2020
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Institutions financières : Les obligations accrues du BSIF en matière de signalement des incidents liés à la cybersécurité sont maintenant en vigueur

Le BSIF a publié le Signalement des incidents liés à la technologie et à la cybersécurité sur ses attentes de signalement des incidents de cette nature.

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8 Avr, 2019
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DOUZE PRINCIPALES CHOSES À SAVOIR – Nouvelle Loi sur les marques de commerce du Canada le 17 juin 2019

D'importantes modifications apportées à la Loi sur les marques de commerce du Canada entreront en vigueur le 17 juin 2019.

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4 Juin, 2019
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Dernière chance pour une date d’entrée en phase nationale tardive au Canada

C'est officiel : les nouvelles Règles sur les brevets du Canada entrent en vigueur le 30 octobre 2019.

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9 Août, 2019
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Le projet de Charte du numérique pourrait entraîner des modifications considérables aux lois canadiennes sur la protection de la vie privée

Le 11 mai 2019, le gouvernement fédéral canadien a proposé un projet de charte du numérique .

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23 Mai, 2019
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Premiers de classe : nouveau programme de cybersécurité visant la certification des entreprises qui ont à cœur la protection de la vie privée

Le gouvernement fédéral a lancé un nouveau programme de certification en cybersécurité visant à aider les PME à se protéger contre les cybermenaces.

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14 Août, 2019
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Zone de turbulences pour FlightHub – Une gracieuseté du Bureau de la concurrence

Analyse détaillée de l'annonce du Bureau de la concurrence sur son enquête sur FlightHub et l'enregistrement d'un « consentement temporaire ».

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1 Nov, 2019

Vendeurs : attention à votre argumentaire de vente

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19 Jan, 2018
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Des changements importants pour les entreprises qui effectuent des fournitures taxables au Québec

Le projet de modification à la Loi sur la TVQ du budget 2018 du Québec impose des obligations, notamment d'inscription, aux entreprises non résidentes.

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10 Juil, 2018