Fonds d'investissement et gestion d'actifs

FONDS D’INVESTISSEMENT ET GESTION D’ACTIFS

Les gestionnaires de portefeuille, les gestionnaires de fonds d’investissement et les courtiers exercent leurs activités dans des marchés en évolution rapide régis par une foule de règles et règlements complexes. Une telle dynamique requiert des connaissances juridiques et des conseils pratiques qui favorisent le succès dans un environnement concurrentiel. L’équipe Fonds d’investissement et gestion d’actifs de McMillan est reconnue pour sa vaste expertise, tant sur le plan transactionnel que réglementaire, et s’impose dans des domaines de pratique connexes comme les affaires réglementaires, les produits dérivés et la fiscalité.

Nous proposons des solutions juridiques essentielles et des services de consultation à des institutions financières, des gestionnaires de fonds, des gestionnaires de portefeuille, des courtiers et des prestataires de services du Canada et d’ailleurs pour les aider à se préparer, à s’adapter et à répondre à leurs obligations réglementaires tout en adoptant une approche proactive de la gestion de leurs affaires.

Cabinet d’avocats de premier plan dans le domaine des fonds d’investissement et de la gestion d’actifs, McMillan représente certains des acteurs les plus importants et les plus innovants du marché et des sociétés de portefeuille d’un très large éventail de secteurs.

McMillan offre un soutien à ses clients sur divers aspects de leurs activités : évaluation de propositions d’investissement et d’acquisition; prestation de conseils aux sociétés ciblées; structuration d’acquisitions et d’investissements; négociation et rédaction d’accords d’acquisition et de financement; négociation d’accords de coentreprise et de co-investissement; prestation de conseils aux fonds de capital-investissement et aux sociétés de portefeuille sur leur gestion quotidienne, notamment sur la restructuration, le refinancement, les questions d’emploi et les paiements incitatifs versés aux dirigeants, et accompagnement dans le cadre des stratégies de sortie, notamment les cessions, les PAPE ou les recapitalisations.

COURTIERS EN VALEURS

Les courtiers en valeurs mobilières canadiens sont supervisés par l’Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (OCRCVM) et les Autorités canadiennes en valeurs mobilières. L’OCRCVM établit les normes sectorielles et dispose de pouvoirs quasi judiciaires, notamment celui de tenir des audiences sur la conformité et de suspendre ou d’expulser des membres ou de leur imposer des amendes en cas d’inconduite.

L’équipe d’avocats de McMillan est réputée et hautement considérée pour sa maîtrise des lois qui régissent le secteur de la gestion des placements et pour sa connaissance des obstacles que peuvent rencontrer les courtiers en valeurs.

McMillan aide les courtiers en valeurs actifs sur le marché canadien à surmonter ces obstacles de la manière suivante : prestation de conseils sur la structuration, la fiscalité, les questions de conformité, la mise en marché et les opérations courantes liées aux appels publics à l’épargne et aux placements privés de titres; prestation de conseils sur les exigences réglementaires régissant les opérations sur titres et les activités de conseillers; réponse aux demandes de renseignements sur la conformité et représentation de clients devant les autorités de réglementation, au besoin; soutien à la création, à la fusion, à l’acquisition ou à la restructuration de courtiers en valeurs ou de produits et services particuliers; et prestation de conseils sur la conformité aux lois sur la lutte contre le blanchiment d’argent et la protection de la vie privée.