Turbine éolienne
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ÉNERGIE

Partout dans le monde, les gouvernements misent sur la sécurité énergétique pour alimenter leur économie, tout en cherchant à assurer la stabilité des prix. Le secteur de l’énergie, déjà hautement concurrentiel, est d’autant plus complexe que les entreprises publiques et privées sont soumises à une myriade de règlements très différents d’un pays à l’autre. Pour réaliser vos objectifs commerciaux dans ce secteur, vous devez faire appel à des conseillers juridiques bien informés et expérimentés.

Le Canada est un intervenant clé des marchés mondiaux de l’énergie, car il bénéficie de l’une des plus importantes réserves pétrolières au monde et ne cesse d’innover dans le domaine du nucléaire, des énergies renouvelables et des nouvelles sources d’énergie, comme l’énergie éolienne, solaire et les biocarburants. Le groupe de l’énergie de McMillan possède une vaste expérience dans l’ensemble du secteur de l’énergie, au Canada comme à l’étranger. Nous offrons une aide stratégique et des solutions juridiques tactiques à des clients de toute la chaîne de valeur de l’énergie, y compris de grandes et petites sociétés pétrolières et gazières, des entreprises de services publics, des producteurs d’énergie renouvelable, des promoteurs de nouvelles énergies et des institutions financières. Forts d’une excellente compréhension des transactions et de la réglementation, nous conseillons les gouvernements fédéral et provinciaux et collaborons avec de grands consommateurs d’énergie pour établir des ententes visant l’atteinte de leurs objectifs commerciaux.

Le groupe de l’énergie de McMillan a conseillé des clients de tout le spectre énergétique, y compris l’énergie nucléaire, éolienne et solaire, l’énergie tirée de la biomasse, le gaz naturel, l’hydroélectricité, le stockage, les systèmes énergétiques collectifs, la géothermie et la gestion de la demande. Nos professionnels ont conseillé l’Association des industries solaires du Canada et l’Association de l’énergie de l’Ontario, présidé le Comité de surveillance du marché de l’Ontario et siégé au conseil d’administration de l’Office national de l’énergie et au conseil d’administration de la plus grande entreprise municipale de services publics du Canada. Nous avons en outre aidé la Société indépendante d’exploitation du réseau d’électricité (ancien Office de l’électricité de l’Ontario) à développer le Programme d’offre standard en matière d’énergie renouvelable, qui a servi de base au programme de tarifs de rachat garantis de l’Ontario.

ÉLECTRICITÉ ET SERVICES PUBLICS

Le groupe de l’énergie de McMillan compte des professionnels dotés d’une riche expérience dans les volets réglementés et non réglementés du secteur de l’énergie. Grâce à notre connaissance approfondie du droit de l’énergie, nous avons contribué à la conception de marchés de l’électricité et représenté divers clients des secteurs de la production et de la cogénération du Canada et d’Amérique du Nord. Les entreprises du secteur de l’électricité et des services publics ont besoin de conseils juridiques qui leur apportent une solide compréhension des complexités de l’environnement réglementaire qui sous-tend le secteur.

Nos avocats aident nos clients de multiples façons, notamment en les conseillant en matière de fusions, acquisitions et dessaisissements; en les aidant à démarrer des projets d’exploitation et à obtenir les licences nécessaires; en leur offrant des conseils en matière de réglementation et une représentation devant les autorités de réglementation et autres organismes gouvernementaux; en conseillant les acheteurs et les vendeurs de crédits de carbone; en donnant des conseils sur les questions de financement, de cession et d’exploitation; en aidant les nouveaux participants à établir leurs activités au Canada; en offrant des conseils en matière de fiscalité; et en négociant des accords avec les fournisseurs de matériel, les sous-traitants et autres tiers.

RESSOURCES NATURELLES

Le Canada est reconnu mondialement pour l’abondance de ses ressources naturelles, notamment ses forêts, ses ressources pétrolières et gazières, ses minéraux et métaux et son eau. Les avocats qui connaissent ces secteurs dans leurs moindres détails, tant sous l’angle canadien que mondial, sont les mieux placés pour conseiller les clients sur les opérations, dans un contexte réglementaire en constante évolution. Travaillant régulièrement auprès de gouvernements, d’institutions financières, de fonds d’investissement et de pension, de groupes autochtones, d’organismes environnementaux et d’organisations non gouvernementales (ONG), le groupe de l’énergie de McMillan comprend leurs points de vue et leurs relations avec les entreprises canadiennes et étrangères actives dans ce secteur.

Nos avocats aident nos clients en les conseillant sur la façon de négocier avec les ONG, sur les investissements étrangers, sur les relations gouvernementales et sur les questions socio-économiques; en formulant des avis sur les politiques et les stratégies minières à l’intention des gouvernements et des acteurs mondiaux de l’industrie; en les aidant à s’y retrouver dans les lois environnementales canadiennes afin de protéger leur réputation et leurs activités commerciales; en représentant des groupes autochtones et en donnant des conseils relativement aux accords commerciaux qui touchent des groupes autochtones; en négociant des droits de coupe et d’autres contrats; en collaborant étroitement avec les membres des groupes de droit bancaire, de droit des sociétés, de relations gouvernementales, de litige et de droit fiscal de notre cabinet afin de proposer des stratégies d’affaires exhaustives; et en offrant des conseils sur les interactions avec les ingénieurs, les géologues, les prospecteurs, les gouvernements étrangers, les autorités de réglementation, les bourses et les conseillers professionnels.

ÉNERGIES RENOUVELABLES

Le groupe du secteur de l’énergie de McMillan met un accent particulier sur les projets d’énergie renouvelable et joue un rôle de premier plan dans les projets d’avant-garde en hydroélectricité, en biomasse, en énergie éolienne et en énergie solaire. Il facilite des projets de ce genre, de l’idée à la concrétisation, partout en Amérique du Nord. Notre vaste expérience couvre notamment la conclusion de baux relatifs aux sources d’énergie renouvelable, la rédaction de contrats d’ingénierie, d’approvisionnement et de construction et le financement de projets solaires et éoliens représentant une puissance de dizaines de mégawatts. Notre équipe a conseillé l’Association des industries solaires du Canada et l’Association de l’énergie de l’Ontario, et prodigué des conseils à l’Office de l’électricité de l’Ontario pour la préparation du Programme d’offre standard en matière d’énergie renouvelable (POSER). Le POSER a servi de base au programme de tarifs de rachat garantis (TRG) de l’Ontario.

Au nombre des multiples services offerts aux clients, les avocats de McMillan les aident à participer au programme de TRG de l’Ontario et à répondre aux appels d’offres et aux demandes de propositions dans d’autres provinces; les accompagnent dans le processus d’autorisation des projets d’énergie renouvelable et les autres processus d’approbation environnementale; discutent des questions de raccordement au réseau avec les entreprises de distribution et de transport; négocient le financement par titres de participation et par titres de créance; et effectuent des contrôles diligents et des études de viabilité financière.

NOUVELLES SOURCES D’ÉNERGIE

Alors que le monde continue de s’orienter vers des sources d’énergie sûres et fiables, la production d’autres sources d’énergie que le pétrole et le gaz naturel augmente. À l’avant-garde de nombre de ces développements, le Canada favorise des programmes qui encouragent l’exploitation et la commercialisation de nouvelles sources de carburant, comme l’énergie solaire, éolienne et géothermique et les biocarburants.

Les avocats de McMillan saisissent toute l’importance d’innover dans le domaine des affaires et de l’énergie. Dans les secteurs de l’énergie éolienne et solaire, nous avons rédigé des formulaires types pour les options et les servitudes relatives aux baux éoliens, ainsi qu’un formulaire de bail normalisé pour les toits solaires, que les promoteurs peuvent utiliser dans leurs programmes de location de toits. Nous avons en outre représenté des propriétaires en vue de préserver leurs droits relativement à ce type de baux et de servitudes. Notre vaste expérience en location immobilière pour la production d’énergie renouvelable n’a d’égale que notre expérience en rédaction de contrats d’ingénierie, d’approvisionnement et de construction pour des dizaines de projets solaires.

Le groupe de l’énergie de McMillan contribue au succès de nos clients en conseillant les associations sectorielles et les organismes gouvernementaux qui défendent le secteur des nouvelles énergies et créent des règlements pour le régir; en contribuant à la mise en place de programmes de tarifs de rachat garantis; en donnant des conseils sur les processus d’approbation environnementale; en négociant du financement au nom d’investisseurs, de promoteurs, d’emprunteurs et de prêteurs; en effectuant des contrôles diligents et des études de viabilité financière pour des projets; et en formulant des avis au sujet de l’achat et de la vente d’énergie verte et de crédits d’énergie renouvelable.

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Domenic Damiani
Avocat-conseil, Immobilier commercial | Énergie

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