Ampoule allumée pour représenter une idée créative
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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La propriété intellectuelle constitue l’actif le plus précieux des entreprises, surtout dans le contexte actuel où l’innovation est un élément clé de différenciation par rapport à la concurrence. Une bonne valorisation et protection de la propriété intellectuelle exige souvent un important investissement tout au long de la chaîne de valeur, de la conception à la commercialisation.

Les avocats de McMillan spécialisés en droit de la propriété intellectuelle comprennent les enjeux  auxquels votre entreprise est confrontée. Nous anticipons les défis et les menaces auxquels nos clients font face, et nous sommes reconnus comme des chefs de file en propriété intellectuelle au Canada, ayant conçu avec succès des stratégies de protection et de défense de la propriété intellectuelle qui aident nos clients à optimiser la valeur de leurs actifs intangibles.

Nos équipes juridiques sont composées d’avocats spécialisés en droit d’auteur, d’agents de brevets et d’agents de marques de commerce, de consultants scientifiques et de parajuristes. En fait, bon nombre de nos avocats spécialisés en droit de la propriété intellectuelle et de nos plaideurs sont diplômés en chimie, en biologie, en mathématiques, en physique et en génie, ce qui les dote d’une solide expertise technique leur permettant de parfaitement comprendre les activités et la propriété intellectuelle de nos clients. Plusieurs des avocats de McMillan spécialisés en droit de la propriété intellectuelle ont enseigné cette matière au sein de facultés de droit partout au Canada.

LITIGE EN PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Dans l’environnement actuel témoin d’une concurrence féroce, la propriété intellectuelle nécessite une protection tout aussi féroce. Les avocats spécialisés en droit de la propriété intellectuelle et les plaideurs de McMillan ont représenté nos clients au procès et en appel dans certains des litiges de brevet les plus notoires au Canada et à l’étranger. Nous aidons également des conseillers juridiques étrangers à obtenir des éléments de preuve au Canada, notamment dans le cadre de lettres rogatoires internationales, et à obtenir des injonctions et des ordonnances de saisie avant procès et à produire une défense contre celles-ci.

McMillan fait valoir des recours en contrefaçon de brevet devant les tribunaux et/ou auprès des parties contrevenantes, et traite les appels relatifs aux oppositions aux marques de commerce et aux décisions de non-emploi, tout en offrant des conseils sur les stratégies de lutte contre la contrefaçon. Nous donnons également des conseils à l’égard des stratégies d’actifs de propriété intellectuelle liés aux fusions et acquisitions, aux cessions et à d’autres opérations, dans le but de préserver le crédit des idées originales.

La capacité de McMillan à plaider des litiges en matière de brevets et d’audits au Canada se double d’une capacité à coordonner des litiges avec d’autres territoires au moyen de nos réseaux juridiques de confiance à l’échelle mondiale. Peu importe où vos idées sont créées, McMillan vous aidera à les protéger.

DROIT D’AUTEUR

Chaque année, la contrefaçon du droit d’auteur coûte aux développeurs de contenu des milliards de dollars en perte de revenus. Pour les artistes, il s’agit bien souvent non seulement d’une perte pécuniaire, mais également d’un préjudice personnel. Dans le contexte numérique d’aujourd’hui, le contenu créatif a besoin de la protection du droit d’auteur en ligne et sur Internet. En particulier, dans le monde des médias en ligne, les avocats spécialisés en droit d’auteur jouent un rôle primordial dans la lutte globale contre la pratique en plein essor du piratage des médias.

Les avocats de McMillan spécialisés en droit d’auteur offrent des conseils juridiques sur le droit d’auteur à un grand nombre d’entreprises de communications et de télécommunications, de maisons de disques, d’artistes, de maisons d’édition, de sociétés de production cinématographique et télévisuelle, de sociétés de financement, de sociétés multimédias et de génie logiciel, ainsi que d’agences de publicité et de marketing canadiennes et internationales. Nos avocats spécialisés en droit des marques de commerce contribuent à protéger la propriété intellectuelle des artistes et des sociétés contre l’appropriation illégale afin qu’ils puissent préserver leur avantage concurrentiel.

MARQUES DE COMMERCE

Les organisations dépensent des millions de dollars en publicité pour que leurs marques soient gravées dans la mémoire des consommateurs. Or l’aide d’un agent de marque de commerce canadien agréé est essentielle pour garantir que l’expérience client que vous vous êtes employé à créer est la vôtre et uniquement la vôtre.

McMillan est un cabinet d’avocats spécialisé en droit des marques de commerce qui est reconnu pour sa contribution remarquable à la réussite de marques canadiennes et mondiales. Notre approche rigoureuse à l’égard de l’enregistrement, de la commercialisation et de la défense des marques de commerce garantit que les stratégies de croissance de nos clients se réalisent et que leurs marques rayonnent. Le groupe Propriété intellectuelle de McMillan est composé d’avocats spécialisés en droit des marques de commerce très expérimentés, spécialistes des enregistrements au Canada, en Amérique du Nord et à l’échelle internationale. Notre système de marques de commerce MatchmarkMD est une base de données interne exclusive qui permet à nos équipes d’accélérer le processus de demande, de poursuite, de maintien et d’octroi de licence de marques de commerce dans tous les secteurs.

BREVETS

Les brevets apportent de la valeur tant aux sociétés qu’aux économies nationales. À titre de cabinet d’avocats en droit des brevets canadien chef de file, McMillan et ses avocats spécialisés en droit des brevets sont des experts lorsqu’il s’agit de protéger la propriété intellectuelle des innovateurs.

Le groupe Propriété intellectuelle de McMillan comprend des avocats spécialisés en droit des brevets, des agents de marques de commerce et des avocats spécialisés en contrefaçon de brevets qui sont expérimentés dans le traitement des questions relatives aux brevets dans une gamme complète de secteurs. Nos avocats spécialisés en droit des brevets protègent les créations originales et font respecter les droits liés à la propriété intellectuelle en combinant leur expérience en droit des brevets international à une aptitude remarquable à communiquer des concepts techniques. McMillan comprend le processus d’innovation, que ce soit la recherche et le développement, les ententes de fabrication et de distribution, les transferts ou l’octroi de licence, et nous travaillons assidûment pour protéger la propriété intellectuelle de nos clients et pour défendre leurs intérêts commerciaux.

OCTROI DE LICENCES

Le transfert de propriété intellectuelle, surtout à l’égard de technologies, est essentiel au succès de bon nombre d’organisations et à la poursuite de l’innovation au Canada et à l’échelle mondiale. Sans un système d’octroi de licences robuste et le soutien d’avocats spécialisés en droit des brevets, des marques de commerce et de la contrefaçon de brevets, l’innovation dans de nombreuses industries serait grandement restreinte.

Les avocats de McMillan spécialisés en droit des brevets facilitent tous les aspects du transfert de technologie et des opérations commerciales comprenant un volet de protection intellectuelle. McMillan est résolu à assurer la protection des droits juridiques de ses clients commerciaux et à veiller à ce que leurs activités puissent croître avec succès au moyen d’ententes d’octroi de licences. Entre autres, nos avocats spécialisés en droit des brevets, des marques de commerce et de la contrefaçon de brevets rédigent des contrats de licence de marque de commerce, de coexistence et d’emploi concurrent; effectuent des évaluations et des vérifications diligentes en matière de protection intellectuelle dans le cadre de fusions, d’acquisitions et de cessions; établissent des sociétés de portefeuille de propriété intellectuelle, notamment les licences concédées aux utilisateurs de propriété intellectuelle; rédigent des contrats de licence de droit d’auteur dans des domaines tels que le marchandisage, l’édition, les logiciels et les médias sociaux; et fournissent des conseils sur la propriété et l’octroi de licences de propriété intellectuelle dans le cadre d’ententes de recherche.

DESSINS INDUSTRIELS

Un produit unique et bien conçu peut représenter un avantage concurrentiel sans pareil, et les fabricants peuvent obtenir un prix plus élevé en vertu d’un élément de conception originale. Les entreprises désireuses de protéger leurs dessins industriels ont besoin de l’aide d’un cabinet d’avocats spécialisé dans les dessins industriels pour les protéger. L’expertise et les conseils de McMillan aident les entreprises à protéger leur propriété intellectuelle, à obtenir une plus grande part de marché et à se protéger contre les imitateurs qui reproduisent des produits de qualité inférieure et les vendent à des prix moindres. Les avocats de McMillan spécialisés en droit de la propriété intellectuelle se servent de leurs connaissances et de leur expertise afin de protéger la valeur de votre marque.

Le groupe Propriété intellectuelle de McMillan peut contribuer à votre succès de la manière suivante : vous conseiller sur les chances d’enregistrement d’un dessin; produire des demandes d’enregistrement de dessins industriels au Canada et coordonner les enregistrements dans d’autres pays; rédiger des ententes de confidentialité avec des tiers qui participent au processus de conception ou de fabrication et assurer leur application subséquente; vous conseiller sur le marquage des dessins enregistrés afin d’en prévenir la contrefaçon; et agir dans le cadre d’actions en contrefaçon et négocier des ententes de règlement.

Principaux contacts

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Keith Bird
Sociétaire, Propriété intellectuelle
Adam D.H. Chisholm
Associé, Litige et règlement des différends
Peter Giddens
Associé, Propriété intellectuelle
Sharon E. Groom
Associée, Propriété intellectuelle
Pablo Tseng
Associé, Propriété intellectuelle

Transactions et décisions

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