Digital Brain
digital brain
digital brain
post

Le Canada modifie les sanctions contre le Bélarus et rend plus efficace le processus de déclaration de la loi de Sergueï Magnitski

Le gouvernement canadien modifie les sanctions contre le Bélarus et rend plus efficace le processus de déclaration de la loi de Sergueï Magnitski.

post

Les enjeux ESG dans l’industrie de la construction et de l’aménagement

Construction et aménagement : aperçu des initiatives ESG et information clé pour les intervenants qui cherchent à mettre en œuvre leurs propres stratégies ESG.

Le gouvernement fédéral et la Colombie-Britannique annoncent une obligation vaccinale

Le GDC et la directrice de la santé publique de la C.-B. ont récemment annoncé que la vaccination serait obligatoire pour certains travailleurs.

post

Consultation sur le droit d’auteur pour l’Internet des objets au Canada – Le droit à la réparation et à l’interopérabilité

Un aperçu de la consultation du GOC sur la modernisation de la Loi sur le droit d’auteur liée au droit à la réparation et à l’interopérabilité.

post

Consultation sur le droit d’auteur pour l’intelligence artificielle au Canada – À l’aube d’une nouvelle ère du droit d’auteur

Un aperçu de la consultation du GOC sur la modernisation de la Loi sur le droit d’auteur puisqu’elle est liée à l’intelligence artificielle.

post

Les jetons non fongibles et la Loi canadienne sur les valeurs mobilières

Cet article porte sur le traitement des jetons non fongibles (NFT) à titre de valeurs mobilières et les questions connexes de réglementation au Canada

post

Le temps ou l’argent? Mise à jour no 3 sur les marchés publics (indemnités et autres mesures correctives)

Un examen des mesures correctives possibles liées à une contestation en matière de marchés publics fédéraux auprès du Tribunal canadien du commerce extérieur.

post

Pour des règles équitables :
l’UE montre l’exemple en proposant un mécanisme d’ajustement carbone aux frontières

La Commission européenne a officiellement proposé un mécanisme d’ajustement des émissions de carbone aux frontières le 14 juillet 2021.

post

Un système bancaire ouvert au Canada dès 2023?

Aperçu du rapport final du Comité consultatif sur un système bancaire ouvert visant l’instauration d’un système bancaire ouvert au Canada.

Introduction1

Customizable CTA Panel1

Separated they live in Bookmarksgrove right at the coast of the Semantics, a large language ocean. A small river named Duden flows by their place and supplies.