Martin Thiboutot Photo
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Martin est un avocat chevronné et respecté dont la pratique couvre un large éventail de questions liées à l’environnement, aux ressources naturelles et à l’énergie. Il fournit des conseils sur la conformité et la réglementation liées à la protection de l’environnement et à la gestion des terrains contaminés et des ressources naturelles. Les clients sollicitent son aide sur les aspects environnementaux, ressources naturelles et énergétiques de transactions commerciales et immobilières, ainsi que sur les litiges environnementaux. Il possède également une vaste expérience des projets liés à la production et à la distribution d’énergie renouvelable.

Martin est chargé de cours à la Faculté de droit de l’Université Laval où il donne des cours sur le droit de l’énergie, le droit de l’environnement et le développement durable.

Avant de se joindre à McMillan, il a acquis de l’expérience comme avocat au sein d’autres cabinets d’avocats nationaux et comme conseiller juridique au sein d’un cabinet d’ingénieurs-conseils en environnement et d’une société forestière canadienne à Montréal.



Mandats représentatifs

Environnement, municipal, énergie et ressources naturelles

  • Représentation d’un client du secteur des technologies dans son acquisition d’un centre de données et accompagnement soutenu post-acquisition dans l’évaluation de la conformité environnementale des activités acquises;
  • Accompagnement de clients du secteur commercial dans la gestion environnementale de plusieurs sites suivant la cessation ou le changement d’usage de certaines activités;
  • Représentation d’un client dans le cadre d’un processus de demande de soumissions en vue de l’acquisition d’un portefeuille de projets d’énergie renouvelable;
  • Accompagnement d’un client du secteur industriel dans ses démarches visant à obtenir certaines autorisations-clés environnementales;
  • Représentation d’un client du secteur du secteur immobilier dans ses vérifications préacquisition au plan environnemental;
  • Représentation d’un client du secteur du capital d’investissement dans son acquisition d’une entreprise détenant des actifs au Québec (vérification diligente environnementale, révision et négociation de dispositions environnementales des conventions, suivis post-acquisition);
  • Accompagnement d’un client du secteur aéronautique dans la gestion de sa conformité environnementale;
  • Représentation d’un client du secteur forestier dans son acquisition d’une entreprise canadienne (vérification diligente environnementale, révision et négociation de dispositions environnementales des conventions, suivis post-acquisition);
  • Accompagnement d’un client du secteur minier dans la gestion environnementale d’un site contaminé;
  • Accompagnement d’un client du secteur des matières résiduelles à l’égard de diverses questions environnementales;
  • Conseils et vérifications ponctuels sur des questions réglementaires en matière d’énergie au Québec;
  • Conseils et vérifications ponctuels sur des questions relatives à la réglementation municipale, y compris en matière de zonage;

Construction, approvisionnement et infrastructures

  • Révision et négociation, pour le compte d’un membre du consortium, des contrats relatifs au projet de partenariat public-privé lancé par Bibliothèque et Archives Canada visant la construction, l’exploitation et l’entretien d’un nouveau centre de préservation à Ottawa;
  • Rédaction, révision et négociation des contrats relatifs à l’approvisionnement, à la construction et à l’entretien d’un centre de logistique multiservices pour le compte d’un détaillant québécois;
  • Rédaction, révision et négociation de contrats de construction, de service et d’approvisionnement pour le compte d’un consortium d’aéroports canadiens et support stratégique relatif à la planification et à la structuration de différents projets;
  • Rédaction, révision et négociation d’une entente de concession à long terme pour une autorité portuaire canadienne;
  • Rédaction, révision et négociation des contrats relatifs au développement d’un projet solaire en France pour le compte d’un équipementier québécois;
  • Révision des principaux contrats-modèles d’un manufacturier clé du secteur de l’aéronautique et préparation de matériel de formation destiné aux employés;
  • Rédaction et négociation des documents d’appel d’offres et de contrats relatifs à l’expansion d’une usine pour le compte d’une entreprise du secteur pharmaceutique;
  • Révision de documents d’appel d’offres et de contrats relatifs à un projet de rénovation et d’expansion pour le compte d’une communauté religieuse;
  • Révision et négociation de contrats pour le compte de Pomerleau inc. en vue de la seconde phase du partenariat public-privé du Centre hospitalier de l’Université de Montréal;

Conférences

Conseil Patronal de l’Environnement du Québec (CPEQ), Régime d’autorisation environnementale au Québec : une gestion efficace des formulaires relatifs aux demandes d’autorisations ministérielles, webinaire

31 mai 2022

Conseil Patronal de l’Environnement du Québec (CPEQ), Régime d’autorisation environnementale au Québec : Nouvelles exigences en matière de recevabilité, webinaire

17 novembre 2021

Charge d'enseignement

  • Université Laval, Faculté de droit (depuis 2015)

Engagement communautaire

  • Membre du conseil d’administration de l’organisme sans but lucratif La Vague (depuis 2021)
  • Membre du conseil d’administration du théâtre La Fille Du Laitier (depuis 2020)

Mandats d'administrateur et associations professionnelles

  • Membre du conseil d’administration du Fonds d’action québécois pour le développement durable (depuis 2022)
  • Vice-président du conseil d’administration de la Caisse Desjardins de Rosemont-La Petite-Patrie (depuis 2019)
  • Membre du comité de direction des jeunes administrateurs de l’Institut sur la gouvernance d’organisations privées et publiques (IGOPP) (depuis 2021)
  • Secrétaire du conseil d’administration du Centre d’expertise et de recherche en infrastructures urbaines (CERIU) (depuis 2019)
  • Membre du comité de direction – Section nationale du droit de l’environnement, de l’énergie et des ressources naturelles de l’Association du Barreau canadien (depuis 2014)

Formation et admission au barreau

2014
Barreau du Québec
2021
Diplôme d’études supérieures, microprogramme en environnementUniversité de Sherbrooke
2014
Certificat en droit minierFaculté de droit Osgoode Hall
2012
B.C.L. en droitUniversité Laval
2012
Programme d’échange internationalFaculté de droit Bucerius, Hambourg, Allemagne

Publications

  • Grille d’analyse pour le droit du Québec : Aspects historiques, pratiques et théoriques, co-auteur avec Julie McCann et Denis Le May. Wilson & Lafleur (2022)
  • Qualité de l’air, coauteur, JurisClasseur Québec, collection Droit de l’environnement, fasc. 20, Montréal, LexisNexis, 2017 (mis à jour en 2021).
  • Le régime contractuel de l’État, coauteur, JurisClasseur Québec, collection Droit administratif, fasc. 19, Montréal, LexisNexis, 2013 (mis à jour en 2022).
  • Documentation juridique. Recherche, rédaction et références, coauteur, Wilson et Lafleur, 2019

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